Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande
Numéro de référence: T2321-04
II.1.2)Code CPV principal34913200 Pneus rechapés
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture, livraison et opérations de main d'oeuvre de pneumatiques rechapés pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, tracteurs, engins et équipements de motoculture - groupement de commande entre la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et la Ville de Fouesnant. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6,
r. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Montants maximum pour chacune des périodes des accords-cadres : Lot no 1 : 4 000,00 euro ht / Lot no 2 : 60 000,00 euro ht / Lot no 3 : 10 000,00 euro ht / Lot no 4 : 10 000,00 euro (H.T.). Les prix sont révisables. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes du Pays Fouesnantais
Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes du Pays Fouesnantais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes Pays Fouesnantais
Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913200 Pneus rechapés - AB12
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteurs et engins et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - communauté de Communes Pays Fouesnantais
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules légers et utilitaires et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34913200 Pneus rechapés
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de pneumatiques rechapés pour véhicules poids lourds, tracteur et matériel horticole et opérations de main d'oeuvre (montage, équilibrage, etc...) - ville de Fouesnant
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé
À 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
les motifs d'exclusion sont définis à l'article 5.1 du règlement de consultation
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 29/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 30/01/2024
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte, CS 44416, http://www.ta-rennes.juradm.fr/
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-rennes@juradm.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:19/12/2023
