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Petits travaux d'aménagements paysagers et de pose de mobiliers d'agrément Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Arras Correspondant : M. le Maire, Ville d'Arras, 6 place Guy Mollet BP 70913, 62022 Arras cédex, tél. : 03 21 50 50 65, télécopieur :...
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Petits travaux d'aménagements paysagers et de pose de mobiliers d'agrément

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244525

Date de clôture estimée : 23/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/10/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Ville d'Arras
Correspondant : M. le Maire, Ville d'Arras, 6 place Guy Mollet BP 70913, 62022 Arras cédex, tél. : 03 21 50 50 65, télécopieur : 03 21 50 51 38, courriel : r-hibon@ville-arras.fr, adresse internet : http://arras.fr


Objet du marché :Petits travaux d'aménagements paysagers et de pose de mobiliers d'agrément


Type de marché de travaux :
Lieu de livraison :Territoire d'Arras, 62000 Arras

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Le marché est conclu pour une période ferme de 12 mois à compter de sa notification au titulaire.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Il s'agit d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics.
Montant minimum : 1 000euro(s) HT (1200euro(s) TTC)
Montant maximum: 50 000euro(s) HT (60 000euro(s) TTC)
Prestations divisées en lots :non
Durée du marché ou délai d'exécution :12 mois à compter de la notification du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Le règlement des factures se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai de 30 jours à compter de leur réception, conformément aux règles de la comptabilité publique et selon l'article 98 du Code des marchés publics. Les prix du marché sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires selon les quantités réellement exécutées. Les prix sont fermes. Financement sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
Cf page 4 du cahier des charges
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :23 octobre 2014 à 12 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Arr27-2014
Date d'envoi du présent avis à la publication :30 septembre 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :Correspondant : M. Remy HIBON , Mairie d'Arras, 6, place Guy Mollet, 62000 Arras, tél. : 03 21 50 50 65, télécopieur : 03 21 50 51 38, courriel : r-hibon@ville-arras.fr, adresse internet : http://arras.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Correspondant : M. Rémy HIBON , Mairie d'Arras, 6, place Guy Mollet, 62000 Arras, tél. : 03 21 50 50 65, télécopieur : 03 21 50 51 38, courriel : c-fruchart@ville-arras.fr, adresse internet : https://marches.rvvn.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3213&orgAcronyme=arras
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres sont remises soit sur place à l'adresse ci-dessus, soit envoyées par pli recommandé à la même adresse. La remise des offres par voie électronique n'est pas autorisée, ni par fax.
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement soit sur place contre récepissé, à l'adresse ci dessus, soit envoyés sur simple demande à r-hibon@ville-arras.frou par telephone au 0321505065. Le pouvoir adjudicateur met également le dossier de consultation gratuitement à disposition sur son profil d'acheteur à l'adresse suivante: http://arras.derubrique marchés publics
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