Centrale des marchés
acquisition de vêtements et chaussures 62 acquisition de vêtements et chaussures pour les besoins des agents municipaux à Arras ville : Arras Cedex lieu : mairie d'arras 6 place Guy Mollet B.P. 70913 code_postal : 62022 pays : ...
Ville d'Arras 62022Arras s-marches@ville-arras.fr 0321505138
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Acquisition de vêtements et chaussures

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Marché public ou privé
Référence du marché : 541938

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/03/13)
13-55789
JOUE (29/03/13)
105300-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Arras, mairie d'arras 6 place Guy Mollet B.P. 70913, à l'attention de M. le maire, F-62022 Arras Cedex. Tél. : (+33) 3 21 50 50 54. E-mail : s-marches@ville-arras.fr. Fax : (+33) 3 21 50 51 38.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://arras.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d'ARRAS, bureau 122 service marches publics 6 place guy mollet 1er ETAGE, à l'attention de Nadine Laniez, F-62022 Arras Cedex. Tél. : (+33) 3 21 50 50 54. E-mail : s-marches@ville-arras.fr. Fax : (+33) 3 21 50 51 38. URL : http://arras.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d'ARRAS, service Marchés Publics 6 Place Guy Mollet porte 122 B.P. 70913, à l'attention de Nadine Laniez, F-62022 Arras Cedex. URL : http://arras.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de vêtements et chaussures.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesarras.
Code NUTS : FR302.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de vêtements et chaussures pour les besoins des agents municipaux.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché d'une durée d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois pour la même durée.
Avec les montants minimums et maximums suivants par lot en Ht:
Lot 1 : 12 000 - 40 000
lot 2 : 6000 - 20 000
lot 3 : 10 000 - 30 000
lot 4 : 8000 - 40 000.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : nombre de reconductions possibles : 3.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S).
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : VËTEMENTS SERVICES TECHNIQUES
1) Description succincte :
VËTEMENTS SERVICES TECHNIQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : CHAUSSURES SERVICES TECHNIQUES
1) Description succincte :
CHAUSSURES SERVICES TECHNIQUES
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : VETEMENTS POLICE MUNICIPALE ET DE STATIONNEMENT
1) Description succincte :
Vetements police muncipale et de stationnement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : VETEMENTS ET CHAUSSURES GARDIENNAGE ET CIVIL
1) Description succincte :
VETEMENTS ET CHAUSSURES GARDIENNAGE ET CIVIL
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Réglement par mandat administratif suivi d'un virement.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures seront appréciées au regard des capacités financières, profesionnelles et techniques.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 30.
3. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0029.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Modalités de sélection des offres : La valeur technique sera appréciée selon une trame de mémoire technique jointe au DCE.
Autres renseignements complémentaires : Des échantillons devront être remis selon la description du CCTP, ils devront être déposés au magasin municipal rue de Berlin à Arras avant la date limite de remise des offres. Les critères de sélection des offres sont les suivants : prix 60 % - valeur technique 30 % (selon trame de mémoire technique jointe au Dce) performances en matière de protection de l'environnement 10 %.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : === Candidature ===Autres renseignements demandés : l'imprimé Dc1ex-DC 4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publAutres renseignements demandés : l'imprimé Dc2 ex-DC 5 (déclaration du candidat),Autres renseignements demandés : l'extrait KBISAutres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidatAutres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2)Autres renseignements demandés : les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger);.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, tribunal Administratif de Lille 143 rue J. Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional, comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics, Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54048 Nancy. Tél. : (+33) 3 83 34 25 62. Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif, tribunal Administratif de Lille Greffe 143 rue J. Giélée Bp2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2013.

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