Centrale des marchés
Acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'Arras Acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'Arras adresse : 6, place Guy Mollet fax : (+33) 1-03-21-50-51-38 ville : Arras url : http://arras.fr corr...
Ville d'Arras 62000Arras s-marches@ville-arras.fr 03 21 50 51 38
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Acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'Arras

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1441528

Date de clôture estimée : 24/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/03/15)
15-38231
JOUE (18/03/15)
94208-2015
Département(s) de publication : 62 Annonce No 15-38231 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville d'Arras, 6, place Guy Mollet, à l'attention de M. le maire, F-62000 Arras. Tél. (+33) 1 03 21 50 69 31. E-mail : s-marches@ville-arras.fr . Fax (+33) 1 03 21 50 51 38. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://arras.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://arras.fr . Accès électronique à l'information (URL) : http://arras.fr . Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://arras.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : auprès du ou des points de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'arras. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : médiathèque ou conservatoire, 62000 Arras. Code NUTS FR302 . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : acquisition de livres, partitions et de jeux pour les bibliothèques de la ville d'arras. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 22113000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à des marchés à bons de commande conclus pour une durée de 12 mois à compter de leur notification au titulaire, reconductible 3 fois de manière tacite et pour la même durée. Les marchés sont allotis en 5 lots. Lot n o 1 : Acquisition de livres jeunesse Montant minimum: 10 000,00 euros (H.T.) (10 550euros (T.T.C.)); Montant maximum: 25 000,00 euros (H.T.) (26 375,00 euros (T.T.C.)). Lot n o 2 : Acquisition de bandes dessinées Montant minimum: 5 000,00 euros (H.T.) (5 275euros (T.T.C.)); Montant maximum: 20 000,00 euros (H.T.) (21 100,00 euros (T.T.C.)). Lot n o 3 : Acquisition de livres adultes Montant minimum: 25 000,00 euros (H.T.) (26 375euros (T.T.C.)); Montant maximum: 45 000,00 euros (H.T.) (47 475,00 euros (T.T.C.)). Lot n o 4 : Acquisition de partitions Montant minimum: 1 000,00 euros (H.T.) (1 055euros (T.T.C.)); Montant maximum: 6 000,00 euros (H.T.) (6 330,00 euros (T.T.C.)). Lot n o 5: Acquisition de jeux de société Montant minimum: 3 000,00 euros (H.T.) (3 600euros (T.T.C.)); Montant maximum: 8 000,00 euros (H.T.) (9 600,00 euros (T.T.C.)). II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Information sur les lots LOT n o 1 intitulé : Acquisition de livres jeunesse 1) Description succincte Acquisition de livres jeunesse 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue Montant minimum 10 000,00 euros (H.T.) (10 550euros (T.T.C.)) maximum 25 000,00 euros (H.T.) (26 375euros (T.T.C.)) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : Acquisition de bandes dessinées 1) Description succincte Acquisition de bandes dessinées 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue Montant minimum 5 000,00 euros (H.T.) (5 275euros (T.T.C.)) maximum 20 000,00 euros (H.T.) (21 100euros (T.T.C.)) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : Acquisition de bandes dessinées 1) Description succincte Acquisition de bandes dessinées 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22113000 . 3) Quantité ou étendue Montant minimum: 25 000,00 euros (H.T.) (26 375euros (T.T.C.)) Montant maximum: 45 000,00 euros (H.T.) (47 475euros (T.T.C.)) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : Acquisition de partitions 1) Description succincte Acquisition de partitions 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22114400 . 3) Quantité ou étendue Montant minimum: 1 000euros (H.T.) (1 055euros (T.T.C.)); Montant maximum: 6 000euros (H.T.) (6 330euros (T.T.C.)) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : Acquisition de jeux de société 1) Description succincte Acquisition de jeux de société 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 37524000 . 3) Quantité ou étendue Montant minimum: 3 000euros (H.T.) (3 600euros (T.T.C.)); Montant maximum: 8 000euros (H.T.) (9 600euros (T.T.C.)) 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement des factures se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures, conformément aux règles de la comptabilité publique et selon l'article 98 du code des marchés publics. Lots 1 à 4 : les fournitures sont réglées en application du montant de remise effectué par le candidat sur les tarifs des éditeurs, fixés en application de la Loi 81-766 du 10 août 1981 et de ses textes d'application. Lot 5 : les prix du marché sont traités à prix unitaires, sur la base du bordereau des prix unitaires selon les quantités réellement exécutées, ou au catalogue du titulaire (ou sur son site internet) affecté de la remise consentie à l'acte d'engagement. Lots 1 à 4 : Les prix résulteront de l'application des tarifs des prix publics en vigueur au moment de la commande. Lot 5: Prix révisables dans les conditions du CCAP. Financement sur fonds propre de la collectivité. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - l'extrait Kbis - le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du Code des marchés publics; - les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - l'imprimé Dc1, ex DC 4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) - l'imprimé Dc2, ex Dc2 (déclaration du candidat). III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé - l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de services de même nature que celle du marché. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique ( pondération : 60% pour les lots 1, 2, 3 et 4 ; 50% pour le lot 5 ). 2. délai de livraison ( pondération : 30% pour les lots 1, 2, 3 et 4 ; 20% pour le lot 5 ). 3. prix ( pondération : 10% pour les lots 1, 2, 3 et 4 ; 30% pour le lot 5 ). IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 15S0016. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 avril 2015 - 12:00. Documents payants : non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 24 avril 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : oui. Oui.mars 2019. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Les modalités d'analyse des offres sont énoncées dans le règlement de consultation. Pour les lots 1 à 3, la valeur technique est appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel (40 points sur la base des points attribués par rubriques définis dans le document) et de la sélection bibliographique proposée (20 points). Pour les lots 4 et 5, la valeur technique est appréciée au regard du cadre de réponse technique et fonctionnel (60 points). Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement, sur place contre récépissé, à L'Adresse suivante: mairie d'arras, service Marchés publics, 6 place Guy Mollet, 62000 Arras, ou Envoyés sur demande à l'adresse s-marches@ville-arras.fr ou disponibles sur la plateforme de Dématérialisation à l'adresse http://arras.fr rubrique marchés publics. Les plis sont déposés soit Sur place contre récépissé, à l'adresse ci dessus, soit envoyés par courrier recommandé avec Avis réception. La remise des plis par voie dématérialisée est autorisée dans les conditions Énoncées au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 mars 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr . Tél. (+33) 3 2 0 63 1 3 00. Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 3 20 63 13 47. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interégional de réglement amiable pour les marchés publics, préfecture de Meurthe et Moselle, 1, rue du préfet Erignac, F-54048 Nancy. Tél. (+33) 3 88 34 25 62. Fax (+33) 3 83 34 22 24. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : greffe du tribunal administratif. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 13 mars 2015
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