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A proximité de Lyon 69433 Rhone
Acheteur : Lyon Métropole Habitat
194 rue Duguesclin, CS 43813
69433 Lyon cedex
Tel : 0478716100
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/10/2023  
11 Lots
Lot 1
Démolition
Lot 2
Gros oeuvre/ Maçonnerie
Lot 3
Façades/ Isolation thermique par l'extérieur (Ite)
Lot 4
Etanchéité
Lot 5
Menuiseries extérieures / Occultations
Lot 6
Serrurerie
Lot 7
Electricité
Lot 8
Ventilation
Lot 9
Chaufferie Bois
Lot 10
Travaux intérieurs
Lot 11
Voirie et réseaux divers (Vrd)
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres.
Installations de chauffage.
Travaux de construction de voies.
Travaux d'installation de ventilation.
Travaux de remise en état.
Travaux de façade .
Installation de cloisons.
Travaux d'installations électriques.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de démolition.
Travaux d'étanchéification.

Lyon 9 - Résidence Pierre Audry - Réhabilitation de 110 logements

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 563263-2023

Avis de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Lyon Métropole Habitat
Numéro national d'identification: 81375594900019
Adresse postale: 194 rue Duguesclin, CS 43813
Ville: Lyon cedex
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: marches@lmhabitat.fr
Téléphone: +33 478716100
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lmhabitat.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Lyon 9 - Résidence Pierre Audry - Réhabilitation de 110 logements

Numéro de référence: 2023op-T0076
II.1.2)Code CPV principal
45453100 Travaux de remise en état
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

La résidence, construite en 1962 est composée de 2 bâtiments :

-Bâtiment A en R+9 séparé en 6 allées (36 à 46)

-Bâtiment B en R+1 (allée 34)

réhabilitation thermique globale, niveau Bbc Rénovation (Isolation thermique par l'extérieur, réfection de l'isolation en toiture (en Pse) et en sous-face de plancher, remplacement des menuiseries extérieures Pvc par des menuiseries bois-alu, réfection de la Vmc, Chaufferie Bois granulés (en remplacement de la chaufferie gaz existante)

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 5 871 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

0

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Démolition

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45111100 Travaux de démolition
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 400 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 1142 (ou garanties équivalentes)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 218 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Gros oeuvre/ Maçonnerie

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 150 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 2111 mention Rge (ou garanties équivalentes)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 107 980.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Façades/ Isolation thermique par l'extérieur (Ite)

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45443000 Travaux de façade
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 2 000 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 6112 mention Rge, 6121 mention Rge, 7132 mention Rge et 1411 (ou garanties équivalentes)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 443 328.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Etanchéité

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 100 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 3212 Rge (ou garanties équivalentes) + Attestation de formation dite "sous-section 4" pour un encadrant et un opérateur

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 224 823.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Menuiseries extérieures / Occultations

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 2 500 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 3552 mention Rge, 4522 mention Rge (ou garanties équivalentes)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 602 855.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Serrurerie

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 200 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 4411 mention Rge (ou garanties équivalentes)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 142 850.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Electricité

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 400 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualifelec Lcpt mention Rge

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 292 440.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Ventilation

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331210 Travaux d'installation de ventilation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 400 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : 5312 mention Rge

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 209 857.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Chaufferie Bois

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 500 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 5223 et 5412 (ou garanties équivalentes) + Attestation de formation dite "sous-section 4" pour un encadrant et un opérateur

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 288 750.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Travaux intérieurs

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421152 Installation de cloisons
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 2 000 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 4131 mention Rge, 4312 mention Rge, 6111 mention Rge, 6311 mention Rge et 6222 (ou garanties équivalentes)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 096 771.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Voirie et réseaux divers (Vrd)

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45234116 Travaux de construction de voies
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

34 à 46 rue Pierre Audry 69009 - Lyon

II.2.4)Description des prestations:

Ca minimum requis : 300 000,00 EUR HT

effectif minimum requis : 6 personnes

références : Qualibat 1311, 1321 et 1341 (ou garanties équivalentes)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 182 610.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Tranche optionnelle n°1 : Intervention en toiture terrasse du bâtiment A (concerne les 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8)

pse n°2 : Remplacement des volets roulants prévus en façade ouest par des brise soleil orientables (concerne le lot n°6)

pse n°3 : Travaux sur partie commune (concerne le lot n°8)

pse n°4 : Reprise du calorifuge des réseaux Ecs (concerne le lot n°10)

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie et joint en annexe du règlement de consultation), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie et joint en annexe du règlement de consultation)

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Se référer à chaque lot

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Se référer à chaque lot

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Conditions particulières d'exécution :

- L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché public, en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique et de l'article 7 du Ccag Travaux et définis au cahier des clauses administratives particulières: engagement environnemental qui sera joint en annexe du Ccap (phase offre).

- Le présent marché est soumis pour les lots 3 - 6 - 8 - 11 - 12 à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, le candidat doit réaliser un nombre minimum d'heures d'insertion dont les modalités seront définies en annexe du Ccap « Modalités de mise en oeuvre de la clause d'insertion » (en phase offre).

- Intervention en site occupé, le présent marché est soumis à la charte d'intervention des entreprises, qui sera jointe en annexe du Ccap (en phase offre)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.5)Informations sur la négociation
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/10/2023
Heure locale: 16:30
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/

Le présent avis est un appel à candidature dans le cadre d'une procédure avec négociation passée en application de l'article R.2124-3 du code de la commande publique.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, obtenir le dossier de consultation (DCE), poser des questions à l'acheteur et/ou déposer un pli allez sur le profil d'acheteur de Lyon Métropole Habitat: AWS-Achat (adresse internet internet: URL : URL : https://www.marches-publics.info/) accessible également via le site de Lyon Métropole Habitat internet: URL : URL : http://www.lmhabitat.fr - espace fournisseur puis nos consultations en cours.

L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse électronique que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par AWS-Achat et enregistré dans sa base.

Les modalités de transmission des candidatures et offres sont précisées dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des candidatures par voie électronique sur son profil d'acheteur.

L'opérateur économique est invité à prendre connaissance des informations du site AWS-Achat concernant le temps nécessaire au téléchargement du pli.

Les documents à fournir pour justifier des conditions de participation sont précisés à l'article III.1 du présent avis. Sauf disposition particulière, les fichiers peuvent être transmis au format Word 2013 ou Excel 2013 de Microsoft (ou compatibles).

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même contrat. Pas de forme juridique imposée pour le groupement après attribution. En cas de groupement, la composition du groupement ne pourra pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf dans les hypothèses prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.

En cas de négociation, la négociation pourra se dérouler en phases successives de manière à réduire le nombre d'offres à négocier.

La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif.

Facturation en ligne via Chorus.

Le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde de son pli remis par voie électronique dans une enveloppe cachetée comportant le numéro de référence (2023OP-T0076) et l'intitulé de la consultation, le nom du candidat ainsi que la mention «Copie de sauvegarde ne pas ouvrir». La copie de sauvegarde devra être remise dans les conditions prévues R. 2132-11 du code de la commande publique soit contre récépissé soit par pli recommandé avec avis de réception à Lyon Métropole Habitat - service des marchés - 194 rue Duguesclin - CS 43813 - 69003 Lyon (horaires d'ouverture de l'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00/16:00 les veilles de jour férié - Fermé les jours fériés).

La valeur estimée hors TVA est donnée à titre indicatif.

Dans le cadre de la préparation de leur réponse, la visite des lieux est obligatoire avant la remise des offres. La visite des lieux se déroulera le mardi 12 septembre 2023 à 09:30 sur site. Les modalités sont fixées au règlement de la consultation.

La présente consultation concerne uniquement lots 1 à 4 et 6 à 12

Le lot n°5 a été lancé en MAPA petit lot, en application de l'article R.2123-1 2° du code de la commande publique

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04.04.2014 (Département de Tarn et Garonne).

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023
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