1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Artois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prototype de machine électrique synchro-reluctante à flux axial et à tôles à grains orientés
Description: Prototype de machine électrique synchro-reluctante à flux axial et à tôles à grains orientés. Le marché est soumis à financement CPER et ne sera notifié que si obtention de celui-ci
Identifiant de la procédure: 373b8941-605c-4acf-8883-2017d05dcf1f
Identifiant interne: 2025-29
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31110000 Moteurs électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31110000 Moteurs électriques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prototype de machine électrique synchro-reluctante à flux axial et à tôles à grains orientés
Description: Prototype de machine électrique synchro-reluctante à flux axial et à tôles à grains orientés. Le marché est soumis à financement CPER et ne sera notifié que si obtention de celui-ci
Identifiant interne: F-PF-1650593
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31110000 Moteurs électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31110000 Moteurs électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Durée: 18 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances), Déclaration individuelle du candidat ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du ministère de l'Economie et des Finances)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ttc
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Artois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4028409E-0EB7-3B15-210663A219885941
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université d'Artois
Numéro d’enregistrement: 85623
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Daguet-Gagey Anne
Téléphone: 33321603700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Université d'Artois
Numéro d’enregistrement: 402840BC-D7B8-2D93-A9649CA8C82A255B
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Achats
Téléphone: 33321603700
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 402840E9-C5A3-DE3D-D8829B3AE8A7978D
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 402840FF-C769-809C-B7644955B36E8101
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 4516d819-9f2c-43ab-b56e-5a03766ef698 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2025 10:30:30 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 328341-2025
Numéro de publication au JO S: 97/2025
Date de publication: 21/05/2025
