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A proximité de Champigny-sur-Marne 94507 Val De Marne
Acheteur : SCIC HLM IDF HABITAT
59 avenue Carnot
94507 CHAMPIGNY SUR MARNE
Tel : +33 149836181
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/10/2023  
2 Lots
Lot 1
Les bureaux du Siege social et Sévigné
Lot 2
Les bureaux de l'Agence de Bagneux
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.

Accord cadre - Prestations de nettoyage, service des ordures ménagères et du tri, petit entretien et prestations de service dans des locaux professionnels (Siege, Sévigné et l'Agence de Bagneux)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2023
JOUE - 561064-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: SCIC HLM IDF HABITAT
Adresse postale: 59 avenue Carnot
Ville: CHAMPIGNY SUR MARNE
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94507
Pays: France
Courriel: marches@idfhabitat.fr
Téléphone: +33 658714983
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.idfhabitat.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_26500_952460.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://scichlm-idfhabitat.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SCIC HLM
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accord cadre - Prestations de nettoyage, service des ordures ménagères et du tri, petit entretien et prestations de service dans des locaux professionnels (Siege, Sévigné et l'Agence de Bagneux)

II.1.2)Code CPV principal
90910000 Services de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Prestations de nettoyage, service des ordures ménagères et du tri, petit entretien et prestations de service dans des locaux professionnels (Siege social, Sévigné et l'Agence de Bagneux)

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les bureaux du Siege social et Sévigné

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

Siege Social d'IDF Habitat59 AVENUE CARNOT94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNEAgence de Sévigné92 rue de Sévigné94500 CHAMPIGNY SUR MARNE

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de nettoyage, service des ordures ménagères et du tri, petit entretien et prestations de service dans des locaux professionnels (Siege social, Sévigné)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Responsabilité de l'entreprise dans le domaine environnemental / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de

reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée

maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum H.T. de 126 000 euros est annuel.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Les bureaux de l'Agence de Bagneux

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Lieu principal d'exécution:

Agence de Bagneux82, RUE DES MEUNIERS92220 BAGNEUX

II.2.4)Description des prestations:

Prestations de nettoyage, service des ordures ménagères et du tri, petit entretien et prestations de service dans des locaux professionnels (Agence de Bagneux)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Responsabilité de l'entreprise dans le domaine environnemental / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de

reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée

maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Le montant maximum H.T. de 18 000 euros est annuel.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/10/2023
Heure locale: 10:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/10/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

SCIC HLM IDF HABITAT, 59 avenue Carnot 94500 Champigny-sur-Marne

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

juin 2027

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TGI de Créteil
Adresse postale: rue Pasteur Vallery Radot
Ville: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc, Paris cedex 15
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: ccira@paris-idf.gouv
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TGI de Créteil
Adresse postale: rue Pasteur Vallery Radot
Ville: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/09/2023
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