1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'Artois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et installation d'un banc de test catalytique automatisé sous flux et pression contrôlée couplée à une analyse chromatographique en ligne. Il s?agit de matériels neufs. Le marché sera attribué et notifié sous réserve de l'obtention d'une subvention FEDER et/ou Région dans le cadre du CPER ECRIN (programmation 2025).
Description: Acquisition et installation d'un banc de test catalytique automatisé sous flux et pression contrôlée couplée à une analyse chromatographique en ligne. Il s?agit de matériels neufs. Le marché sera attribué et notifié sous réserve de l'obtention d'une subvention FEDER et/ou Région dans le cadre du CPER ECRIN (programmation 2025).
Identifiant de la procédure: 1f693c9f-7060-4331-a431-7c3d5c2e759e
Identifiant interne: 2024-48
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure formalisée ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432200 Chromatographes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Banc de test catalytique automatisé sous flux et pression contrôlée
Description: Banc de test catalytique automatisé sous flux et pression contrôlée
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432200 Chromatographes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères présents dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 8 jours de délais
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Artois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Artois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université d'Artois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Analyse en ligne de la phase gazeuse par micro-chromatographie en phase gaz
Description: Analyse en ligne de la phase gazeuse par micro-chromatographie en phase gaz
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432200 Chromatographes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Critères présents dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 12 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 28/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: 8 jours de délais
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Greffe du tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'Artois
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'Artois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université d'Artois
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Université d'Artois
Organisation qui traite les offres: Université d'Artois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'Artois
Numéro d’enregistrement: 19624401600016
Adresse postale: 9 rue du Temple BP 10665
Ville: Arras cedex
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321603700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590111500014
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire ? CS 62039
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 790 305 361 00012
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire , CS 62039,
Ville: Lille cedex
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5996e364-6262-44e6-a5c3-f5d9f9a5fc4d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2024 08:28:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 775746-2024
Numéro de publication au JO S: 246/2024
Date de publication: 18/12/2024
