Centrale des marchés
F-Arras: Travaux de plomberie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Aménagement de salles de bains pour personnes agées et/ou à mobilité réduite - agence de l'Audomarois. II.1.2) Ty...
Pas de Calais habitat 62000Arras
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F-Arras: Travaux de plomberie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73321

Date de clôture estimée : 23/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
105869-2012
JOUE (03/04/12)
105870-2012
JOUE (03/04/12)
105878-2012
JOUE (03/04/12)
105881-2012
JOUE (03/04/12)
105884-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Arras Cedex
FRANCE
Pas de Calais habitat
M. Stecowiat
68 bld Faidherbe, BP 926
62022

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Arras Cedex
+33 321505502
+33 321505563
FRANCE
Pas de Calais habitat
Mme Stulmuller
service marchés, 68 Bld Faidherbe, BP 926
62022

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Arras Cedex
FRANCE
http://www.pasdecalais-habitat.fr
Pas de Calais habitat
retrait obligatoire sur le site www.pasdecalais-habitat.fr
62022

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Arras Cedex
FRANCE
http://www.pasdecalais-habitat.fr
Pas de Calais habitat
service marchés, 68 bld Faidherbe, BP 926
62022


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Aménagement de salles de bains pour personnes agées et/ou à mobilité réduite - agence de l'Audomarois.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Secteur de l'agence de l'Audomarois.
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le marché sera conclu pour une durée de 4 ans dont une année probatoire. La consultation est ouverte uniquement aux groupements d'entreprises.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 4 ans à compter de la notification du contrat.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Plomberie.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
Minimum 100 000,00 EUR pour la période initiale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Gros oeuvre platrerie faience.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de gros œuvre
45223220
3)
Quantité ou étendue
Minimum 40 000,00 EUR pour la période initiale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Electricité.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installations électriques
45311200
3)
Quantité ou étendue
Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Peinture.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de peinture
45442100
3)
Quantité ou étendue
Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Revetement de sol.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432111
3)
Quantité ou étendue
Minimum 20 000,00 EUR pour la période initiale.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 5,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres et/ou autres ressources.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critres de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des articles 43, 44, 44-1 et 46 du CMP (Dc2 ou forme lible): a) qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales b) qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir c) qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no02 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L8221, 8231, 8241, 8251 du code du travail si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés (DC2). Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2) Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2): effectifs, chiffres d'affaires, références éventuelles de travaux équivalents et moyens techniques pour les 3 dernières années, certificats de qualifications professionnelles ou autres, savoir-faire du candidat en matière de protection de l'environnement. Les pièces sont à produire pour les co-traitants.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 55
2. Organisation de chantier. Pondération 25
3. Responsabilité sociale des entreprises. Pondération 20

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12DD003T
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.5.2012
Documents payants: non

IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.5.2012 - 18:15
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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