Centrale des marchés
Services reguliers de transports routiers pour assurer a l'intention d'enfants et adolescents handicapes la desserte de l'institut medico-educatif 'la petite montagne' situe sur la commune d'isbergues dans le departement du pas de calais (62) Services réguliers de transports routiers pour la desserte de l'ime 'la petite montagne' situé sur la commune d'isbergues dans le département du pas de calais (62). designation : EPDAHAA ville ...
EPDAHAA 62031Arras mb.bourdon.finances@epdahaa.fr 03 21 23 81 87
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Services reguliers de transports routiers pour assurer a l'intention d'enfants et adolescents handicapes la desserte de l'institut medico-educatif 'la petite montagne' situe sur la commune d'isbergues dans le departement du pas de calais (62)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1700680

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (02/10/15)
346006-2015
BOAMP (29/09/15)
15-148068
Résultat de marché

Département(s) de publication : 62
Annonce No 15-148068
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
EPDAHAA, 1 rue de l'abbé halluin - cs 20737, à l'attention de  Mme bourdon, F-62031 Arras Cedex. Tél. (+33) 3 21 23 15 15. E-mail : mb.bourdon.finances@epdahaa.fr. Fax (+33) 3 21 23 81 87.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://epdahaa.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://epdahaa.e-marchespublics.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre : secteur médico-social.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : handicap.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
services reguliers de transports routiers pour assurer a l'intention d'enfants et adolescents handicapes la desserte de l'institut medico-educatif "la petite montagne" situe sur la commune d'isbergues dans le departement du pas de calais (62).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
services réguliers de transports routiers pour la desserte de l'ime "la petite montagne" situé sur la commune d'isbergues dans le département du pas de calais (62).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO no2015/02.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 098-177571 du 22/05/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Lot 1: Véhicule de 9 places aménagé pour la prise en charge d'un fauteuil roulant
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 06
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL TRAVELIS, 26 rue de Sarreguemines, 62440 HARNES.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1,56 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 3
INTITULÉ : Lot 3: Véhicule de 9 places aménagé pour la prise en charge de 5 fauteuils roulants
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 03
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS JL INTERNATIONAL, 3 avenue de la créativité, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1,83 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 4
INTITULÉ : Lot 4: Minibus véhicule de 16 places
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 02
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
INGLARD ENTREPRISES, RD 943, 62921 AIRE SUR LA LYS.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1,88 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
le lot numero 2 est declare infructueux - numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : no2015/02.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-76411, mise en ligne le 20 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 143 rue jacquemars gielée - B.P. 2039, F-59014 Lille. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
EPDAHAA, 1 rue de l'abbé halluin - cs 20737, à l'attention de  Mme bourdon, F-62031 Arras Cedex. Tél. (+33) 3 21 23 15 15. E-mail : mb.bourdon.finances@epdahaa.fr. Fax (+33) 3 21 23 81 87.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://epdahaa.e-marchespublics.com.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://epdahaa.e-marchespublics.com.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
Autre : secteur médico-social.
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Autre : handicap.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
services reguliers de transports routiers pour assurer a l'intention d'enfants et adolescents handicapes la desserte de l'institut medico-educatif "la petite montagne" situe sur la commune d'isbergues dans le departement du pas de calais (62).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
services réguliers de transports routiers pour la desserte de l'ime "la petite montagne" situé sur la commune d'isbergues dans le département du pas de calais (62).
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60100000.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2)Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO no2015/02.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 098-177571 du 22/05/2015.
LOT no : 1
INTITULÉ : Lot 1: Véhicule de 9 places aménagé pour la prise en charge d'un fauteuil roulant
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 06
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SARL TRAVELIS, 26 rue de Sarreguemines, 62440 HARNES.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1,56 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 3
INTITULÉ : Lot 3: Véhicule de 9 places aménagé pour la prise en charge de 5 fauteuils roulants
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 03
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
SAS JL INTERNATIONAL, 3 avenue de la créativité, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1,83 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
LOT no : 4
INTITULÉ : Lot 4: Minibus véhicule de 16 places
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
20 juillet 2015
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 02
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
INGLARD ENTREPRISES, RD 943, 62921 AIRE SUR LA LYS.
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
Valeur totale finale du marché :
Valeur : 1,88 euros.
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
le lot numero 2 est declare infructueux - numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : no2015/02.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-76411, mise en ligne le 20 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 143 rue jacquemars gielée - B.P. 2039, F-59014 Lille. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
29 septembre 2015.
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