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prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie du foyer les iris de sains-en-gohelle : "foyer de vie et foyer d'accueil médicalisé " 62 prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie du foyer les Iris à Sains-en-Gohelle ville : Arras Cedex lieu : 53, rue de douai - bp60015 code_postal : 62001 pays ...
EPDAHA 62 62001Arras noureddine.daoudi@fr.oleane.com 0321071583
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Prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie du foyer les iris de sains-en-gohelle : "foyer de vie et foyer d'accueil médicalisé "

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Marché public ou privé
Référence du marché : 537819

Date de clôture estimée : 02/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53141
JOUE (26/03/13)
100752-2013

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPDAHA 62, 53, rue de douai - bp60015, à l'attention de M. christophe hadoux - directeur par intérim, F-62001 Arras Cedex. Tél. : (+33) 3 21 07 49 61. E-mail : noureddine.daoudi@fr.oleane.com. Fax : (+33) 3 21 07 15 83.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://epdaha62.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://epdaha62.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Epdaha
direction - administration générale, 53 rue de douai- bp.60015, F-62001 Arras. Tél. : (+33) 3 21 07 01 18. Fax : (+33) 3 21 07 15 83

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Epdaha
direction - administration générale, 53 rue de douai- bp.60015, à l'attention de M. daoudi, F-62001 Arras. Tél. : (+33) 3 21 07 49 61. E-mail : nourredine.daoudi@fr.oleane.com. Fax : (+33) 3 21 07 15 83

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Epdaha
direction - administration générale, 53 rue de douai- bp.60015, à l'attention de M. daoudi, F-62001 Arras. E-mail : nourredine.daoudi@fr.oleane.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : établissement social et medico-social.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie du foyer les iris de sains-en-gohelle :
"foyer de vie et foyer d'accueil médicalisé ".
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 14 Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services50 rue du prince, 62114 Sains-en-Gohelle.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
prestations de nettoyage et d'entretien des locaux et de la vitrerie du foyer les iris de sains-en-gohelle :
"foyer de vie et foyer d'accueil médicalisé "
Lot n° 1 "nettoyage des locaux du secteur internat et de la vitrerie de l'ensemble du foyer les iris"
Lot n° 2 "nettoyage des locaux du secteur externat du foyer les iris - hors vitrerie".

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90911000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est passé sans minimum ni maximum
Date d'effet du marché : l'exécution du marché commence le vendredi 24 mai 2013.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.
II.2.3) Reconduction


Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
"nettoyage des locaux du secteur internat du foyer les iris
et nettoyage des vitreries de l'ensemble du foyer les iris".
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 1 "nettoyage des locaux du secteur internat et nettoyage des vitreries de l'ensemble du foyer les iris" :
- le titulaire de ce lot aura à sa charge la prestation de nettoyage des locaux et des vitreries des locaux du secteur internat, la fourniture des produits d'entretien, le matériel et des machines de nettoyage et les produits sanitaires.
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
" nettoyage des locaux du secteur externat hors vitrerie"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90911000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n° 2 "est réserve aux entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le travail "esat" selon l'article 15 code des marchés publics".
le titulaire de ce lot aura à sa charge la prestation de nettoyage des locaux du secteur externat, la fourniture du matériel et des machines de nettoyage; les produits d'entretien seront fournis par le foyer les iris.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres inscrits au budget de l'établissement.
le paiement sera effectué par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique et les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, dans les 30 jours suivant la réception des factures.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Le lot n° 2 est réserve aux entreprises adaptées ou établissements et services d'aide par le travail "esat" selon les dispositions de l'article 15 code des marchés publics.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -la lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire dc1) complétée en français, datée et signée par le représentant habilité.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire dc2)complétée en français.il s'agit des renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, du groupement :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire dc2)complétée en français: les références et/ou qualifications du candidat, du groupement (par exemple : une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 55.
2. prix des prestations
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
04-2013.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 mai 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le plateforme des marchés publics :
Http://www.e-marchespublics.com ou http://epdaha62.e-marchespublics.com
-la remise des offres par voie électronique est accessibles sur http://www.e-marchespublics.com ou http://epdaha62.e-marchespublics.com (se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille
, 143 rue jacquemars giélée - bp.2039, F-59000 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : en application des articles l 551-1 à l 551-4, l 551-10 à l 551-12 et r 551-1 à r 551-4 du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat. En application des articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, une fois le marché signé, un référé contractuel peut être introduit. Enfin, tout concurrent évincé de la conclusion d'un marché public peut former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être accompagné d'une demande tendant à ce que le juge des référés ordonne, à titre conservatoire, la suspension de l'exécution du contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 mars 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00