Centrale des marchés
AOOLVIS18S0190BIS - Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (SM3R) - relance après infructueux - 2 lots Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels - 2 LOTS url : http://www.pasdecalais.fr mel : dcp.secretariat@pasdecalais.fr cp : 62000 designation : Conseil départemen...
Conseil départemental du Pas-de-Calais 62000Arras dcp.secretariat@pasdecalais.fr
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AOOLVIS18S0190BIS - Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (SM3R) - relance après infructueux - 2 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4224227

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (04/01/19)
19-505
JOUE (04/01/19)
003893-2019

Département(s) de publication : 62
Annonce No 19-505
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil départemental du Pas-de-Calais, Rue Ferdinand Buisson, 62000, ARRAS, F, Courriel : dcp.secretariat@pasdecalais.fr, Code NUTS : FRE12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.pasdecalais.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.local-trust.com/cg-62
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : AOOLVIS18S0190BIS - Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (SM3R) - relance après infructueux - 2 lots
Numéro de référence : AOOLVIS18S0190BIS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels - 2 LOTS
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : AOOLVIS18S0190BIS - Collecte, transport et traitement de déchets banals et industriels pour le Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (SM3R) - relance après infructueux - 2 lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Atelier Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (SM3R) ARRAS
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution : Arras
II.2.4)Description des prestations : accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50.000 euros HTlot 1 : Atelier Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (SM3R) ARRAS
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Atelier SAINT MARTIN LES BOULOGNE
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50.000 euros HTlot 2 : Atelier SAINT MARTIN LES BOULOGNE
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Délai / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 60
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 195-441462 du 10/10/2018
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20186200206914-00
Lot nº : 1
Intitulé : Atelier Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier (SM3R) ARRAS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
THEYS RECYCLAGE, 451 rue du Galibot, 59167, LALLAING, F, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 23 551
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20186200206916-00
Lot nº : 2
Intitulé : Atelier de Saint Martin Boulogne
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 31 décembre 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CHIMIREC NOREC, ZAL de Mussent, 62129, ECQUES, F, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 13 884,55
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le montant des marchés est indiqué tel qu'il résulte du montant porté au détail estimatif pour chacun des lotsModalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi : contacter Mme Chantal GALINSKI au 03 21 21 67 04
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Fax : (+33) 3 59 54 24 45
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Lille, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Fax : (+33) 3 59 54 24 45, Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 janvier 2019
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