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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de travaux pour la construction d'un parking silo de 700 places dans le cadre de l'aménagement du quartier Bergaigne situé sur la commune d'Arras (15 lots)
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Identifiant de la procédure: 59dc2c74-c968-4b59-b60d-e38fe70a1a31
Identifiant interne: 2026-1409-1423
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 15
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Installations de chantier / Fondations / Gros-oeuvre / Ouvrage d'art
Description: Installations de chantier / Fondations / Gros-oeuvre / Ouvrage d'art
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Étanchéité
Description: Étanchéité
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 2 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Façade / Serrurerie - Métallerie
Description: Façade / Serrurerie - Métallerie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de façade
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries extérieures
Description: Menuiseries extérieures
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Menuiseries intérieures
Description: Menuiseries intérieures
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plâtrerie / Faux-plafonds
Description: Plâtrerie / Faux-plafonds
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Revêtements de sols
Description: Revêtements de sols
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Peintures
Description: Peintures
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Peintures de sol / Signalétique
Description: Peintures de sol / Signalétique
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: CVC / Plomberie
Description: CVC / Plomberie
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Electricité CFO / CFA / Signalétique dynamique / Sonorisation
Description: Electricité CFO / CFA / Signalétique dynamique / Sonorisation
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Photovoltaïques
Description: Photovoltaïques
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 2 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Appareils élévateurs
Description: Appareils élévateurs
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 1 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: VRD / Aménagements extérieurs
Description: VRD / Aménagements extérieurs
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45231110 Travaux de pose de conduites
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 17 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Comblement clavage carrières souterraines
Description: Comblement clavage carrières souterraines
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223300 Travaux de construction de parkings
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262340 Travaux d'injection de ciment
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ilot Bergaigne
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère: Outils, usines ou équipements techniques
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Références sur des travaux spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerqualifications professionnelles du lot n°1 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°2 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°3 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°4 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°5 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°6 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°7 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°8 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°9 ou équivalences(Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°10 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°11 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°12 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°14 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)Qualifications professionnelles du lot n°15 ou équivalences (Cf. Règlement de la consultation)
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/10/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 14/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le délai de démarrage indiqué au 1er mars 2027 est indicatif et les délais d'exécution propres à chaque lot sont reprise au CCAP. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement par l'attribution de fonds européens (dispositif FEDER attribué pour le compte de l'Union Européenne par la Région Hauts de France)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 34D455CE-0B8F-C587-110900F187D4DF0E
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d’enregistrement: 81435
Adresse postale: La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs 10345
Ville: Arras Cedex
Code postal: 62026
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Téléphone: 0321218650
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 34D4560B-FD63-B9BC-EFCE16F3BFBB7596
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 34D45644-0A1A-25BA-0358EA74BBB7DF6C
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8af661ef-e58e-4d75-9f20-8128a2e76b81 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 11:10:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 615326-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026