A proximité de Arras 62026 Pas De Calais
Acheteur : Communauté Urbaine d'Arras
62026 ARRAS
Tel : 0321218650
Secteurs d'activité
Bâtiments modulaires préfabriqués.

Accord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et mise en service de cabines 'bout de ligne" sur le réseau de transport de la Communauté Urbaine d'Arras

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/02/2026
JOUE - 111872-2026
111872-2026 - Résultats
France – Bâtiments modulaires préfabriqués – Accord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et mise en service de cabines 'bout de ligne" sur le réseau de transport de la Communauté Urbaine d'Arras
OJ S 33/2026 17/02/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté Urbaine d'Arras
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et mise en service de cabines 'bout de ligne" sur le réseau de transport de la Communauté Urbaine d'Arras
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédurea8e7ccbb-05b5-495c-839c-81d5cb45793f
Identifiant interne2025-000585
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature complémentaire (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant de 600 000 euro(s) Ht correspond au montant maximum annuel (150 000 euro(s) Ht) sur le durée totale du marché
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et mise en service de cabines 'bout de ligne" sur le réseau de transport de la Communauté Urbaine d'Arras
Description<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant interneF-PF-1713839
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Nomenclature complémentaire (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2026
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur641898-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielINDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre600 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat000585
TitreAccord-cadre à bons de commande - Fourniture, pose et mise en service de cabines 'bout de ligne" sur le réseau de transport de la Communauté Urbaine d'Arras
Date de conclusion du marché/concession20/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementFA7B2E58-B00F-7BC2-994E2444314273F3
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté Urbaine d'Arras
Numéro d’enregistrement68941
Adresse postaleLa Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
VilleArras
Code postal62026
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Point de contactLETURQUE Frédéric
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0321218650
Adresse internethttps://www.cu-arras.fr/
Profil de l’acheteurhttps://marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrementFA7B2E98-9281-2A72-58B0F3AA9729A7D0
Adresse postale5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Télécopieur0359542445
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrementFA7B2EBD-C350-DD3E-32B905819AC291A7
Adresse postale5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Télécopieur0359542445
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielINDUSTRIE THERMOFORMAGE MECANO SOUDURE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1713839-1-0-1
Adresse postaleZi La Craye
VilleAutechaux
Code postal25110
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@sanitaireboutdeligne.com
Téléphone0381841672
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avised3461b4-536d-4906-8a59-c256459def59  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/02/2026 10:47:33 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis111872-2026
Numéro de publication au JO S33/2026
Date de publication17/02/2026