Centrale des marchés
appel d'offres pour la prestation d'enlèvement et de traitement des déchets du Centre Hospitalier d'arras (nfs : 74.02 ; 74.04 ; 74.05; 74.11) 62 prestation d'enlevement et de traitement des déchets du Centre Hospitalier d'Arras ville : Arras Cedex pays : F- lieu : boulevard Besnier B.P. 914 code_postal : 62022
Centre Hospitalier d'Arras 62022Arras marches.economat@ch-arras.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Appel d'offres pour la prestation d'enlèvement et de traitement des déchets du Centre Hospitalier d'arras (nfs : 74.02 ; 74.04 ; 74.05; 74.11)

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 848995

Date de clôture estimée : 22/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
344385-2013
BOAMP (11/10/13)
13-178003

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier d'Arras, boulevard Besnier B.P. 914, à l'attention de Mme m.o saillard - directeur du Centre Hospitalier d'arras, F-62022 Arras Cedex. E-mail : marches.economat@ch-arras.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://mpe3-arras.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.etablissement public de santé
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres pour la prestation d'enlèvement et de traitement des déchets du Centre Hospitalier d'arras (nfs : 74.02 ; 74.04 ; 74.05; 74.11).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.
Code NUTS : FR302.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
appel d'offre pour la prestation d'enlevement et de traitement des déchets du Centre Hospitalier d'arras (nfs : 74.02 ; 74.04 ; 74.05; 74.11).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90524400.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir cahier des charges.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2017.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Pièces anatomiques d'origine humaine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Encombrant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Films radiographiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Piles et accumulateurs.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
Effluents de laboratoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
Déchets chimico toxiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
Deee
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
Déchets végétaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
Huiles minérales et de synthèse.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Résidus de soluscope
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Huiles alimentaires usagées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Chiffons et vêtements de protection souillés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Déchets dangereux divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Huiles usagées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Ferrailles et métaux.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Palettes de réemploi
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Textiles usagés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Déchets alimentaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Papier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Ce lot est réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Carton
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90524400.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Ce lot est réservé conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Voir cahier des charges.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financé par le budget de l'établissement et payé par le Trésorier. Paiement à 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Voir cahier des charges.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir cahier des charges.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir cahier des charges.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir cahier des charges.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : oui.

Modalités de paiement : les documents de consultation des entreprises sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : https://mpe3-arras.local-trust.com ou remis contre un chèque de 20 EUR non remboursable libellé à l'ordre du Trésor Public.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois à compter du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015 et pourra éventuellement être reconduit une fois, pour une nouvelle période de 24 mois soit du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017.
Le lot 19 "papier" et le lot 20 "carton" sont des marchés réservés, conformément à l'article 15 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00