Centrale des marchés
Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur url : http://www.arras.fr ville : Arras tel : (+33) 3-21-50-69-31 adresse : 6 place Guy Mollet mel : s-marches@ville-arras.f...
COMMUNE D ARRAS 62000Arras s-marches@ville-arras.fr
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Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5195698

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (13/02/20)
19-173624
JOUE (13/02/20)
072334-2020

Département(s) de publication : 62
Annonce No 19-173624
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE D ARRAS, 6 place Guy Mollet, 62000, Arras, F, Téléphone : (+33) 3 21 50 69 31, Courriel : s-marches@ville-arras.fr, Code NUTS : FRE12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.arras.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.arras.fr
Mairie de Beaurains, Place de la Fontaine, 62217, Beaurains, F, Courriel : s-marches@ville-arras.fr, Code NUTS : FRE12, Adresse internet : http://arras.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://arras.fr
CCAS d''Arras, 62 rue des 3 visages, 62000, Arras, F, Courriel : s-marches@ville-arras.fr, Code NUTS : FRE12, Adresse internet : http://arras.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://arras.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur
Numéro de référence : Arras19S0034
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30190000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Acquisition de fournitures de bureau, papier blanc et couleur
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de fournitures de bureau
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de fournitures de bureau
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 20
     2. protection environnementale / Pondération : 5
     3. Service après-vente et assistance technique / Pondération : 5
     4. Site internet : workflow de validation / Pondération : 5
Prix :
     1. Prix / Pondération : 65
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes :Montant minimum annuel : 5 000 euros HT (6 000 euros TTC)Montant maximum annuel : 50 000 euros HT (60 000 euros TTC)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Acquisition de papier blanc et couleur
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30197630
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de papier blanc et couleur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 10
     2. Protection environnementale / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 80
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes :Montant minimum annuel : 5 000 euros HT (6 000 euros TTC)Montant maximum annuel : 50 000 euros HT (60 000 euros TTC

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 213-521993 du 05/11/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 19S0034
Lot nº : 1
Intitulé : Acquisition de fournitures de bureau
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ALTERBURO, 44816, Saint Herblain, F, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 19S0034
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture de papier blanc et couleur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 17 janvier 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
INAPA, 91814, Corbeil Essonne, F, Code NUTS : FRE12
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 200 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande conclus pour une durée initiale de 1 an à compter de leur notification, reconductibles 3 fois par tacite reconduction pour la même durée, susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes :Lot 1 : Montant minimum annuel : 5 000 euros (H.T.) (6 000 euros (T.T.C.))Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.) (60 000 euros (T.T.C.))Lot 2 : Montant minimum annuel : 5 000 euros (H.T.) (6 000 euros (T.T.C.))Montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.) (60 000 euros (T.T.C.))
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, 59014, Lille, F, Téléphone : (+33) 3 59 54 23 42, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54048, Nancy, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 62, Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, 59014, Lille, F, Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 février 2020

DCE : http://www.arras.fr

Profil acheteur : http://www.arras.fr

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