1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Herblay-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport, de matériel et équipements sportifs et gymniques et leur maintenance
Description: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport, de matériel et équipements sportifs et gymniques et leur maintenance
Identifiant de la procédure: 6e221114-6601-4114-a5ef-b2f70ef6ae98
Identifiant interne: 2024-013
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport, de matériel et équipements sportifs et gymniques et leur maintenance
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0004 LOT-0001 LOT-0003 LOT-0002
Identifiant interne: 2024-013
4.1.1.
Valeur:
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition d'équipements de gymnastique et maintenance
Description: Acquisition d'équipements de gymnastique et maintenance
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et la qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de matériel et équipements sportifs et maintenance
Description: Acquisition de matériel et équipements sportifs et maintenance
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 4 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et la qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport
Description: Acquisition de petit matériel et accessoires de sport
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition d'appareils de fitness et de musculation et maintenance
Description: Acquisition d'appareils de fitness et de musculation et maintenance
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Herblay-sur-Seine
Code postal: 95220
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: La qualité technique de l'offre et diversité des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le délai de livraison des fournitures et la qualité du service après-vente
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 07/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Département: Val d'Oise
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95017
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Herblay-sur-Seine
Numéro d’enregistrement: 21950306700015
Département: Val d'Oise
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Herblay cedex
Code postal: 95221
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0130403751
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5db3e94a-aecb-429e-9ef9-2f98a8d9e11f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2024 15:47:30 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 210244-2024
Numéro de publication au JO S: 71/2024
Date de publication: 10/04/2024
