1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: I.F.C.E.
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de litière de copeaux et de granulés de bois sur le site de Saumur (49)
Description: Fourniture de litière de copeaux et de granulés de bois sur le site de Saumur (49)
Identifiant de la procédure: 47d93c43-57d4-4453-8ff7-217de4d88aca
Identifiant interne: AO 2024-16
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03417000 Copeaux de bois
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IFCE 170, Avenue du Cadre Noir 49400 SAUMUR
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de litière de copeaux et de granulés de bois sur le site de Saumur (49)
Description: Fourniture de litière de copeaux sur le site de Saumur (49)
Identifiant interne: 2024-16 - lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03417000 Copeaux de bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: IFCE 170, Avenue du Cadre Noir 49400 SAUMUR
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: I.F.C.E.
Organisation chargée des procédures de recours: I.F.C.E.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: I.F.C.E.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: I.F.C.E.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: I.F.C.E.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de litière de copeaux et de granulés de bois sur le site de Saumur (49)
Description: Fourniture de granulés de bois sur le site de Saumur (49)
Identifiant interne: 2024-16 - lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03417000 Copeaux de bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: INSTITUT FRANCAIS DU CHEVAL ET DE L'EQUITATION 170, Avenue du Cadre Noir 49400 SAUMUR
Ville: SAUMUR
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: I.F.C.E.
Organisation chargée des procédures de recours: I.F.C.E.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: I.F.C.E.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: I.F.C.E.
Organisation qui traite les offres: I.F.C.E.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: I.F.C.E.
Numéro d’enregistrement: 13001044000019
Adresse postale: Service achats Route de Troche - BP 6
Ville: Arnac-pompadour
Code postal: 19231
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: 0555738323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 20955efa-dc55-4951-b002-3f21f0bd4dfb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/09/2024 09:54:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 583720-2024
Numéro de publication au JO S: 189/2024
Date de publication: 27/09/2024
