1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: I.F.C.E.
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de foin sur le site de Saumur (49)
Description: Fourniture de foin sur le site de Saumur (49)
Identifiant de la procédure: 7f0f1d9d-3d39-49c1-9647-cb797e7498cc
Identifiant interne: AO 2025-5
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114200 Plantes fourragères
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Ville: saumur
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 13 lots de 100 tonnes de foin en balles de 150 à 450 Kg maximumr
Description: 13 lots de 100 tonnes de foin en balles de 150 à 450 Kg maximum
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114200 Plantes fourragères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Ville: saumur
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Mesures pour garantir la qualité
Description: Décrits dans le CCP
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Description: 13 LOTS DE 100 TONNES DE FOIN EN BALLES DE 150 0 450 KG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 13
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: I.F.C.E.
Informations relatives aux délais de recours: Dans le CCP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 1 LOT DE 20 TONNES DE FOIN EN BALLES DE 20 KG
Description: 1 LOT DE 20 TONNES DE FOIN EN BALLES DE 20 KG
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03114200 Plantes fourragères
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 170 AVENUE DU CADRE NOIR
Ville: saumur
Code postal: 49400
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Mesures pour garantir la qualité
Description: Décrit dans le CCTP
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: I.F.C.E.
Informations relatives aux délais de recours: Dans le CCP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: I.F.C.E.
Numéro d’enregistrement: 13001044000019
Adresse postale: Service achats Route de Troche - BP 6
Ville: Arnac-pompadour
Code postal: 19231
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: 0555738323
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: f5035ef6-cf98-4c04-bd8b-5d5eef869fe5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/05/2025 10:49:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 285552-2025
Numéro de publication au JO S: 86/2025
Date de publication: 05/05/2025
