A proximité de Armentières 59487 Nord
Acheteur : EPSM Lille Métropole
59487 armentières cedex
Tel : +33 320102232
  Reste 1454 jours - Date de clôture estimée : 12/05/2029  
2 Lots
Lot 1
Fourniture et distribution d'électricité et services associés
Lot 2
Fourniture et distribution de gaz naturel et services associés
Secteurs d'activité
Gaz naturel.
Distribution d'électricité et services connexes.
Distribution de gaz et services connexes.
Électricité.

Fourniture et distribution d'énergie pour les bâtiments du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2025
JOUE - 301817-2025
301817-2025 - Mise en concurrence
France – Électricité – Fourniture et distribution d'énergie pour les bâtiments du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
OJ S 91/2025 13/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPSM Lille Métropole
Adresse électroniquenathalie.romain@ghtpsy-npdc.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture et distribution d'énergie pour les bâtiments du G.H.T Psychiatrie Nord Pas-De-Calais
DescriptionL'E.P.S.M Lille-Métropole, établissement support du G.H.T Psychiatrie Nord Pas - de - Calais, organise un système d'acquisition dynamique en vue de l'attribution de marchés spécifiques portant sur la fourniture et la distribution d'électricité et de gaz naturel et des services associés.
Identifiant de la procédure8fb3ce3b-d314-4740-b2da-efc203dde21a
Identifiant interneFOUR777
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 65300000 Distribution d'électricité et services connexes, 09123000 Gaz naturel, 65200000 Distribution de gaz et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM Lille-Métropole et ses structures attachées  
VilleArmentières
Code postal59280
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM de l'Agglomération Lilloise et ses structures attachées  
VilleSaint-André-Lez-lille
Code postal59350
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM Val de Lys Artois et ses structures attachées  
VilleSaint-Venant
Code postal62350
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM des Flandres et ses structures attachées  
VilleBailleul
Code postal59270
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture et distribution d'électricité et services associés
DescriptionFourniture et distribution d'électricité et services associés
Identifiant interneCatégorie A
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 65300000 Distribution d'électricité et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM lille-Métropole et ses structures attachées  
VilleArmentières
Code postal59280
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM de l'Agglomération Lilloise et ses structures attachées  
VilleSaint-André-Lez-Lille
Code postal59350
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM Val de Lys Artois et ses structures attachées  
VilleSaint-Venant
Code postal62350
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM des Flandres et ses structures attachées  
VilleBailleul
Code postal59270
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation12/05/2029 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEPSM Lille Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture et distribution de gaz naturel et services associés
DescriptionFourniture et distribution de gaz naturel et services associés
Identifiant interneCatégorie B
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 09123000 Gaz naturel
Nomenclature supplémentaire (cpv): 65200000 Distribution de gaz et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM Lille-Métropole et ses structures attachées  
VilleArmentières
Code postal59280
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM de l'Agglomération Lilloise et ses structures attachées  
VilleSaint-André-Lez-Lille
Code postal59350
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM Val de Lys Artois et ses structures attachées  
VilleSaint-Venant
Code postal62350
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleEPSM des Flandres et ses structures attachées  
VilleBailleul
Code postal59270
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des demandes de participation12/05/2029 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiqueSystème d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEPSM Lille Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEPSM Lille Métropole
Numéro d’enregistrement265 907 063 00019
Adresse postale104 rue du Général Leclerc BP 10
VilleArmentières
Code postal59487
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquenathalie.romain@ghtpsy-npdc.fr
Téléphone+33 320102232
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Adresse postale5 rue Geoffroy SAINT-HILAIRE
VilleLille
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis95e78b72-022e-47c8-a355-ed64f4ddd177  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/05/2025 13:00:04 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis301817-2025
Numéro de publication au JO S91/2025
Date de publication13/05/2025