Centrale des marchés
fourniture de livres non scolaires pour la ville d'arles pour l'année 2013 (8 Lots) 13 fourniture de livres non scolaires pour la ville à Arles code_postal : 13637 lieu : hôtel de ville B.P. 90196 ville : Arles pays : F-
Ville d'Arles 13637Arles Entreprises@Aws-France.com 0490497664
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Fourniture de livres non scolaires pour la ville d'arles pour l'année 2013 (8 Lots)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743965

Date de clôture estimée : 05/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116174
JOUE (29/06/13)
214346-2013
SOURCEWEB (26/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Arles, hôtel de ville B.P. 90196, à l'attention de Schiavetti Hervé, Maire, F-13637 Arles. Tél. : (+33) 4 90 49 38 79. Fax : (+33) 4 90 49 76 64.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-arles.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Franck Roux, hôtel de Ville B.P. 90196, F-13637 Arles. Tél. : (+33) 4 90 49 38 22. Fax : (+33) 4 90 49 76 64

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Véronique Petrini, hôtel de Ville B.P. 90196, F-13637 Arles. Tél. : (+33) 4 90 49 38 79. Fax : (+33) 4 90 49 76 64
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de livres non scolaires pour la ville d'arles pour l'année 2013 (8 Lots).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres non scolaires pour les services de la Médiathèque, du Musée d'art Contemporain Réattu, de l'action Educative et Formation (écoles primaires et maternelles) et de la Documentation.

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des art. 33 3al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'art. 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Au sens du droit communautaire, chaque marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur (un par lot).
Marchés de fournitures à bons de commande avec minimum et maximum en EUR Ht, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics.
Lieu d'exécution : Commune d'arles.
Durée : Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2014 au 31/12/2014. Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2016.
Aucune variante, ni prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée. Néanmoins, au sens du droit communautaire, la possibilité de reconduire chaque marché constitue une option. Pour mémoire, chaque marché est reconductible de manière tacite trois fois.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22114000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres pour adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 70 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres pour la jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 40 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
BD pour adultes et la jeunesse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 18 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres pour adultes en langue étrangère
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 100 EUR et 2 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres soldés pour adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 100 EUR et 3 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres soldés de BD pour adultes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 100 EUR et 2 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres pour adultes en gros caractères pour public mal voyant et livres lus pour public non-voyant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 5 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Partitions et méthodes d'apprentissage de la musique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22114000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 100 EUR et 4 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.
Conditions du CCAG Fcs;Prix fermes. Pas d'avance.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13FF-0268-J.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8:
qualité des prestations complémentaires:50 %
délais d'exécution et de livraison: 40 %
prix des prestations:10 %.
Pour les lots 5 et 6:
prix des prestations:50 %
qualité des prestations complémentaires: 40 %
délais d'exécution et de livraison:10 %.
Renseignements administratifs :
Ville d' Arles- service des Marchés Publics, Franck Roux, Hôtel de Ville, B.P. 90196
13637 Arles
Tél : 0490493822 Fax : 0490497664
Renseignements techniques :
Médiathèque - espace Van Gogh, Chantal GRANIER, Place Félix Rey, B.P. 90196
13200 Arles
Tél : 0490493796 Fax : 0490938085
unité monétaire utilisée, l'euro. Critères de jugement pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8 :
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7et 8, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 50 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :
Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison notés sur 40 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 20 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 20 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 20 x (délai le plus court/ délai de Y).
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 7 et 8, le rabais en pourcentage noté sur 10 points sera apprécié de la façon suivante :
Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 10 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 10x (rabais le plus bas / rabais de Y).
Critères de jugement pour les lots 5 et 6 :
Pour les lots 5 et 6, le rabais en pourcentage sera noté sur 50 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le rabais le plus bas se verra attribué les 50 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 50x (rabais le plus bas / rabais de Y).
Pour les lots 5 et 6, la qualité des prestations complémentaires de l'offre notée sur 40 points sera appréciée en fonction des éléments suivants :
Le candidat devra fournir un mémoire technique dans lequel il s'engagera sur les dispositions définies dans l'article 4 du Cahier des Charges en apportant par écrit toutes les garanties lui permettant de respecter ses engagements.
Pour les lots 5 et 6, le critère relatif aux délais d'exécution et de livraison noté sur 10 points, sera analysé au regard du délai proposé par le candidat dans son acte d'engagement. La formule appliquée est la suivante :
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents courants se verra attribuer la note de 5 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).
Le candidat proposant le délai le plus court, pour les documents à diffusion restreinte se verra attribuer la note de 5 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 5 x (délai le plus court/ délai de Y).
Une note globale sera attribuée par addition des notes précitées. L'offre qui aura obtenu la meilleure note sera déclarée économiquement la plus avantageuse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe, 22 et 24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interdépartemental de médiation, 10 Bd Paul Peytral Cedex 20, F-13286 Marseille
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 juin 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00