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13 présentation des ornements dits de "Saint Césaire" au cloître Saint Trophime pour le compte de la ville, à Arles 13 présentation des ornements dits de "Saint Césaire" au cloître Saint Trophime pour le compte de la ville, à Arles présentation des ornements dits de saint césaire au cloître saint trophime lot 2....
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13 présentation des ornements dits de "Saint Césaire" au cloître Saint Trophime pour le compte de la ville, à Arles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855509

Date de clôture estimée : 06/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/10/13)
13-184731
SOURCEWEB (16/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Arles.
Correspondant : Schiavetti Hervé, Maire, hôtel de ville B.P. 90196 13637 Arles tél. : 04-90-49-38-79 télécopieur : 04-90-49-76-64 adresse internet : http://www.ville-arles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : présentation des ornements dits de saint césaire au cloître saint trophime lot 2.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
l'appel d'offres ouvert initial, soumis aux dispositions des articles 33 3al. Et 57 à 59du Code des marchés publics, a été déclarée infructueux pour les lots 2 et 4 par la commission d'appel d'offres du 8 octobre 2013.
Cette commission d'appel d'offres a décidé de relancer le lot 2 en procédure adaptée car il remplit les conditions mentionnées au III de l'article 27
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise;
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat: extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts...);
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété;.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : situation la plus récente des moyens humains et matériels du candidat;
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux ou services les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux ou services et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
qualification 4312 ou équivalent.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 novembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AT-0296-Y.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php
Délai d'exécution : Le délai d'exécution de l'ensemble des lots constituant l'opération (y compris les travaux des lots 1, 3 et 4) est de 8 mois, période de préparation de chantier d'un mois comprise.
Une visite obligatoire doit être effectuée afin de collecter des données nécessaires à l'établissement de l'offre. Il conviendra de prendre rendez-vous préalablement avec M Claude BELIN au 04.90.49.36.23.
Le critère valeur technique
il sera apprécié par le biais des fiches techniques et du mémoire technique, voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer le pouvoir adjudicateur pour le jugement de ce critère: seront jugés:
le mode opératoire pour 6 points et plus particulièrement
le plan de principe mobilier sur 2
l'assemblage sur 2
le collage sur 1
la finition sur 1
les matériaux pour 4 points et plus particulièrement l'origine des matériaux
ossature bois sur 1
placage sur 1
quincaillerie sur 1
certificats COV sur 1
le résultat obtenu pour chaque candidat sera multiplié par 60 % pour obtenir une note.
Le critère prix
examiné à partir du montant total porté à l'acte d'engagement, Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note de 10 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de l'offre examinée = 10 x (prix du moins disant /Prix de l'offre examinée)
le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré pour obtenir une note finale.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SUD/SUD EST ARCHITECTURES : M BOTTON.
10 rue Victor Hugo B.P. 2606, 69217 Lyon, tél. : 04-78-42-46-34, télécopieur : 04-78-38-32-58.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Melle CAPELLE.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-35-73, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe 22 et 24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interdépartemental de médiation 10 Bd Paul Peytral Cedex 20 13286 Marseille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 2 - MENUISERIE EBENISTERIE.

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