Centrale des marchés
13 fourniture de documents sonores et audiovisuels et prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité des services utilisateurs à Arles 13 fourniture de documents sonores et audiovisuels et prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité des services utilisateurs à Arles fourniture de documents sonore...
Ville d'Arles 13637Arles Entreprises@Aws-France.com 0490497664
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

13 fourniture de documents sonores et audiovisuels et prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité des services utilisateurs à Arles

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 794494

Date de clôture estimée : 16/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/08/13)
13-146642
SOURCEWEB (08/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Arles.
Correspondant : Schiavetti Hervé, Maire, hôtel de ville B.P. 90196 13637 Arles tél. : 04-90-49-38-79 télécopieur : 04-90-49-76-64 adresse internet : http://www.ville-arles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de documents sonores et audiovisuels et prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité des services utilisateurs.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 32354500.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le fournisseur doit couvrir les domaines musicaux et être parfaitement approvisionné quel que soit l'éditeur ou le genre
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : -Le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise ;
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat : extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts...) ;
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété ;.



Capacité économique et financière - références requises : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -Situation la plus récente des moyens humains et matériels du candidat;
-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Ces informations sont produites à l'appui du formulaire obligatoire Dc2.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 septembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13AF-0280-N.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php
Marché à bons de commande
durée du marché : 1 an à compter du 1er janvier 2014, renouvelable tacitement 3 fois, pour une période de un an (12 mois)
lots 1, 2 et 3
le critère prix30 %, examiné
-à partir de la remise indiquée dans l'acte d'engagement, il sera jugé par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 30 points de la façon suivante :
Le candidat proposant la remise la plus élevée se verra attribuer 30 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 30*(remise de Y/Remise la plus élevée).
-afin de pouvoir estimer pleinement la proposition tarifaire, à partir du total porté au devis quantitatif estimatif du candidat qui doit être en mesure de répondre favorablement àune commande type, en indiquant pour chaque titre sa disponibilité et un prix (T.T.C.) remise incluse.
- Le prix de ce devis sera jugé par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 40 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer 40 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 40*(prix le plus bas / prix de Y).
- La disponibilité sera jugée par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 30 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le nombre le plus élevé de réponse à la commande test se verra attribuer 30 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 30* (nbr de réponses à la cde test de y / nbr le + élevé de rép. À la cde test)
le critère qualité des prestations complémentaires50 %, jugé au travers des réponses apportées
-à l'article 3.1 du CCTP conseils aux bibliothécaires et partenariat culturel, chaque prestation est notée sur 10 points, selon la grille ci-dessous:
2 = mauvais ; 4 = très moyen ; 6 = moyen ; 8 = bon ; 10 = très bon
0= très mauvais ou information absente
l'ensemble de ces notes sera additionné pour obtenir une note sur 60.
-à l'article 3.2 du CCTP consultation sur place, chaque prestation est notée sur 20 points, selon la grille ci-dessous:
4 = mauvais ; 8 = très moyen ; 12 = moyen ; 16 = bon ; 20 = très bon
0= très mauvais ou information absente
l'ensemble de ces notes sera additionné pour obtenir une note sur 40.
Le critère délai 20 %, examiné à partir du délai indiqué dans l'acte d'engagement.
Si les propositions ne sont pas des valeurs absolues mais des périodes variables (de x jours à x jours), il ne sera tenu compte que du délai maximal pour l'analyse. Ce critère est noté en fonction des délais attendus dans le Cctp:
Délais identiques aux délais attendus dans le cctp = 70 points
délais inférieurs aux délais attendus dans le cctp = 100 points
délais supérieurs aux délais plafonds : offre irrégulière
lot 4
le critère prix50 %, examiné
-à partir de la remise indiquée dans l'acte d'engagement, il sera jugé par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 30 points de la façon suivante :
Le candidat proposant la remise la plus élevée se verra attribuer 30 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 30*(remise de Y/Remise la plus élevée).
-afin de pouvoir estimer l'adéquation du catalogue au regard des attentes du service demandeur, à partir du total porté au devis quantitatif estimatif du candidat qui doit en mesure de répondre favorablement à une commande type, en indiquant pour chaque titre sa capacité à fournir les documents proposés avec les droits associés attendus :
- le prix de ce devis sera jugé par application de la règle de trois selon la formulesuivante :
Chaque offre sera notée sur 40 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer 40 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 40*(prix le plus bas / prix de Y).
- La disponibilité sera jugée par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 15 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le nombre le plus élevé de réponse à la commande test se verra attribuer 15 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 15* (nbr de réponses à la cde test de y / nbr le + élevé de rép. À la cde test)
- les droits d'exploitation seront jugés par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 15 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le nombre le plus élevé de réponse à la commande sur les droits d'exploitation se verra attribuer 15 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 15* (nbr de rép. À la cde sur drt d'expl. De y / nbr le + élevé de rép. À la cde sur drt d'expl)
le critère qualité des prestations complémentaires25 %, jugé au travers des réponses apportées
-à l'article 3.1 du CCTP conseils aux bibliothécaires et partenariat culturel, chaque prestation est notée sur 7 points, sauf "Proposer la réparation des DVD même si ceux-ci proviennent d'un autre fournisseur" qui est notée sur 8 points.
L'ensemble de ces notes sera additionné pour obtenir une note sur 50.
-à l'article 3.3 du CCTP prestation informatique, chaque prestation est notée 10 points, selon la grille ci-dessous:
2 = mauvais ; 4 = très moyen ; 6 = moyen ; 8 = bon ; 10 = très bon
0= très mauvais ou information absente
l'ensemble de ces notes sera additionné pour obtenir une note sur 50.
Le critère délai 25 %, examiné à partir du délai indiqué dans l'acte d'engagement.
Si les propositions ne sont pas des valeurs absolues mais des périodes variables (de x jours à x jours), il ne sera tenu compte que du délai maximal pour l'analyse. Ce critère est noté en fonction des délais attendus dans le Cctp:
Délais identiques aux délais attendus dans le cctp = 70 points
délais inférieurs aux délais attendus dans le cctp = 100 points
délais supérieurs aux délais plafonds : offre irrégulière
lot 5
le critère prix25 %, examiné
-à partir de la remise indiquée dans l'acte d'engagement, il sera jugé par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 30 points de la façon suivante :
Le candidat proposant la remise la plus élevée se verra attribuer 30 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 30*(remise de Y/Remise la plus élevée).
-afin de pouvoir estimer l'adéquation du catalogue au regard des attentes du service demandeur, à partir du total porté au devis quantitatif estimatif du candidat qui doit en mesure de répondre favorablement à une commande type, en indiquant pour chaque titre sa capacité à fournir les documents proposés avec les droits associés attendus :
- le prix de ce devis sera jugé par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 40 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer 40 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 40*(prix le plus bas / prix de Y).
- La disponibilité sera jugée par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 15 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le nombre le plus élevé de réponse à la commande test se verra attribuer 15 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 15* (nbr de réponses à la cde test de y / nbr le + élevé de rép. À la cde test)
-les droits d'exploitation seront jugés par application de la règle de trois selon la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 15 points de la façon suivante :
Le candidat proposant le nombre le plus élevé de réponse à la commande sur les droits d'exploitation se verra attribuer 15 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de y = 15* (nbr de rép. À la cde sur drt d'expl. De y / nbr le + élevé de rép. À la cde sur drt d'expl)
le critère qualité des prestations complémentaires50 %, jugé au travers des réponses apportées
-à l'article 3.1 du CCTP conseils aux bibliothécaires et partenariat culturel, chaque prestation est notée sur 7 points, sauf "Proposer la réparation des DVD même si ceux-ci proviennent d'un autre fournisseur" qui est notée sur 8 points.
L'ensemble de ces notes sera additionné pour obtenir une note sur 50.
-à l'article 3.3 du CCTP prestation informatique, chaque prestation est notée 10 points, selon la grille ci-dessous:
2 = mauvais ; 4 = très moyen ; 6 = moyen ; 8 = bon ; 10 = très bon
0= très mauvais ou information absente
l'ensemble de ces notes sera additionné pour obtenir une note sur 50.
Le critère délai 25 %, examiné à partir du délai indiqué dans l'acte d'engagement.
Si les propositions ne sont pas des valeurs absolues mais des périodes variables (de x jours à x jours), il ne sera tenu compte que du délai maximal pour l'analyse. Ce critère est noté en fonction des délais attendus dans le Cctp:
Délais identiques aux délais attendus dans le cctp = 70 points
délais inférieurs aux délais attendus dans le cctp = 100 points
délais supérieurs aux délais plafonds : offre irrégulière
pour tous les lots, la note globale de chaque critère sera multipliée par le pourcentage attribué au critère afin d'obtenir un nombre de points correspondants (Ex : Une note de 80/100 points pour un critère évalué à 50 % donnera (80 points x 50 / 100) =40 points). La note finale sera formée par l'addition des notes des 3 critères.
Ainsi, chaque fournisseur sera évalué sur 100 points.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Médiathèque : M Palomba.
espace Van Gogh - place Félix Rey B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-36-25, télécopieur : 04-90-93-80-85.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Melle VARSOVIE.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-09-49-47-57, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Melle VARSOVIE.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe 22 et 24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interdépartemental de médiation 10 Bd Paul Peytral Cedex 20 13286 Marseille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Phonogrammes de chanson francophone, rock, divers jazz, enfants, textes, world music / fusion, musique espagnole (classique excepté), fonds local, blues, gospel, soul, funk, rap, reggae, electro, musiques fonctionnelles, bandes originales de films.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 000 EUR et 9 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 32353100.
Lot(s) 2 Phonogrammes de jazz contemporain, musique ancienne (moyen age, musique baroque), nouvelles musiques d'inspiration traditionnelle (ethnomusicologie).

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 4 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 32353100.
Lot(s) 3 Phonogrammes de musique savante occidentale (classique et contemporaine), musiques nouvelles, imports anglo-americano-japonais, éditions rares ou mal distribuées.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 4 500 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 32353100.
Lot(s) 4 Vidéogrammes (Dvd) : fictions (commandes de fonds et nouveautés).

Cout estimé (H.T.) : entre 4 000 EUR et 12 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 32354500.
Lot(s) 5 Vidéogrammes (Dvd) : documentaires (commandes de fonds et nouveautés).

Cout estimé (H.T.) : entre 2 000 EUR et 5 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 32354500.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous