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Mission d'études, d'assistance et de conseils technologiques concernant les dispositifs multimedia dans le cadre de la rénovation du Museon Arlaten Mission d'études, d'assistance et de conseils technologiques concernant les dispositifs multimedia dans le cadre de la rénovation du Museon Arlaten. tel : (+33) 4-13-31-51-86 designation : Mus...
Museon Arlaten 13200Arles elsamarie.bruschet@cg13.fr 04 13 31 51 94
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Mission d'études, d'assistance et de conseils technologiques concernant les dispositifs multimedia dans le cadre de la rénovation du Museon Arlaten

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1551647

Date de clôture estimée : 31/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (19/06/15)
211688-2015
BOAMP (15/06/15)
15-91143
Département(s) de publication : 13 Annonce No 15-91143 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Services Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Museon Arlaten, museon Arlaten - 29 rue de la République 52 avenue de saint just, à l'attention de Mme Bruschet Elsa, F-13200 Arles. Tél. (+33) 4 13 31 51 86. E-mail : elsamarie.bruschet@cg13.fr . Fax (+33) 4 13 31 51 94. Code d'identification national : 22130001500247 . Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://marches.cg13.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Département des Bouches du Rhône, 31 rue de la République, Contact : museon Arlaten, à l'attention de Mme Bruschet Elsa, F-13200 Arles. Tél. (+33) 4 13 31 51 86. E-mail : elsamarie.bruschet@cg13.fr . Fax (+33) 4 13 31 51 94. Code d'identification national : 22130001500247 . Adresse internet : https://marches.cg13.fr . Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Département des Bouches du Rhône, 31 rue de la République, Contact : museon Arlaten, à l'attention de Mme Bruschet Elsa, F-13200 Arles. Tél. (+33) 4 13 31 51 86. E-mail : elsamarie.bruschet@cg13.fr . Fax (+33) 4 13 31 51 94. Code d'identification national : 22130001500247 . Adresse internet : https://marches.cg13.fr . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Département des Bouches du Rhône, hotel du Département - 52 avenue de St Just, Contact : direction Juridique - bureau B 6039, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 13 31 13 13. Code d'identification national : 22130001500247 . Adresse internet : https://marches.cg13.fr . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale. I.3) Activité principale : Services généraux des administrations publiques. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : mission d'études, d'assistance et de conseils technologiques concernant les dispositifs multimedia dans le cadre de la rénovation du Museon Arlaten. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 26 Services récréatifs, culturels et sportifs. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : museon Arlaten, 13200 Arles. Code NUTS |FR824| . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec un seul opérateur. Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 12. Fréquence et valeur des marchés à attribuer : accord-Cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande au sens du code des marchés publics français. II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : mission d'études, d'assistance et de conseils technologiques concernant les dispositifs multimedia dans le cadre de la rénovation du Museon Arlaten. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 92521000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : ce marché est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel (H.T.) de 60 000 EUR soit 240 000 EUR sur la durée totale. Valeur estimée hors TVA : 60 000 euros. II.2.2) Informations sur les options : Options : oui. Description de ces options : option au sens du droit européen signifie marché renouvelable au sens du CMP français. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget du département conformément à l'article 98 du codedes marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versementd'intérêts moratoires (décret 2002-232 du 21.2.2002). Conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêtsmoratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principalesde refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquelles intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnitéforfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il n'est pas prévu le versement d'avance. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise ou association unique ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com). Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Il fournit la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com), un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffre d'affaireglobal (Ht) et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra fournir les renseignements relatifs à ses effectifs moyens annuels, et l'importance dupersonnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; ses moyens techniques globaux (matériels,locaux, etc.); la liste des principaux services effectués aux cours des trois dernières années, indiquant le montant , la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiqueou imprimé ou Dc2. III.2.4) Marchés réservés : Non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique. Pondération : 70. 2. prix. Pondération : 30. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : E3DCMA14042015-05. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 31 juillet 2015 - 12:00. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 31 juillet 2015 - 17:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non. Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépôts sur place: horaires d'ouverture des bureaux: 8:30-12:00 et 14:00-17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermenté. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnue par le Conseil d'état le 16.7.2007 (CE, 16.7.2007,société Tropic signalisation, nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne no 358994, un avis de publicité comportantl 'Indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante:https://marches.cg13.fr; cet avis sera consultable sous la référence E3dcma14042015-05aa. Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret n o 2014-1097 du 26 septembre 2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition : qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 juin 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 22 rue Breteuil 22 rue Breteuil, F-13006 Marseille. Tél. (+33) 4 91 13 48 13. Fax (+33) 4 91 81 13 87. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional du règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics deMarseille (CCIRAL), préfecture de Région - secrétariat général pour les affaires régionales - bd Paul Peyral, F-13282 Marseille. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Département des Bouches du Rhône - Direction Juridique - Service Juridique et Assurances, hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just, F-13256 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 13 31 16 20. Adresse internet : https://marches.cg13.fr . Fax (+33) 4 13 31 14 98. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 15 juin 2015
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