Centrale des marchés
fourniture et livraison de barquettes et de films pour le conditionnement des repas 13 fourniture et livraison de barquettes et de films pour le conditionnement des repas de l'EPARCA à Arles ville : Arles lieu : hôtel de Ville B.P. 90196 code_postal : 13637 pays : F-
Eparca 13637Arles 0490497664
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture et livraison de barquettes et de films pour le conditionnement des repas

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 544247

Date de clôture estimée : 13/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-57068
JOUE (30/03/13)
107278-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
EPARCA, hôtel de Ville B.P. 90196, à l'attention de Schiavetti Hervé, Président, F-13637 Arles. Tél. : (+33) 6 43 73 42 78. Fax : (+33) 4 90 49 76 64.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Eparca- Service des Marchés Publics, hôtel de Ville B.P. 90196, F-13637 Arles. Fax : (+33) 4 90 49 76 64

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Eparca- Service des Marchés Publics, hôtel de Ville B.P. 90196, F-13637 Arles
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de barquettes et de films pour le conditionnement des repas.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
barquettes alimentaires à usage unique en polypropylène
film opercule pour thermofilmage.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19500000, 39222100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande non alloti, article 77 du Code des marchés publics,montant minimum :50 000 EUR (H.T.)Montant maximum : 150 000 EUR (H.T.)
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : hormis la constitution d'une garantie portant sur l'avance, aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget de l'établissement public, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise ;
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat : extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts...) ;
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété ;.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Situation la plus récente des moyens matériels et humains du candidat ;
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Ces informations sont produites à l'appui du formulaire Dc2 (formulaire obligatoire).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix %
Pondération : 55.
2. valeur technique %
Pondération : 25.
3. qualité de l'organisation et du service %
Pondération : 10.
4. valeur environnementale %
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13ff-0238-A.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php
Marché à bons de commande
durée du marché : 1 an à compter de la notification, renouvelable tacitement 3 fois, pour une période de un an (12 mois)
renseignements techniques et administratifs :
Eparca- service des Marchés Publics, Mme Gontier, Hôtel de Ville, B.P. 90196
13637 Arles
Tél : 0490494781 Fax : 0490497664
unité monétaire utilisée, l'euro.les échantillons sont à livrer à une adresse différente de l'adresse indiquée pour la remise des offre:
cuisine centrale d'arles Zone industrielle Nord - 49 rue Copernic 13200 Arles
? Le critère " prix " sera jugé au regard du montant total du total (H.T.) indiqué sur la partie devis quantitatif estimatif (Dqe) du Bordereau des Prix Unitaires auquel il sera appliqué la formule suivante :
Chaque offre sera notée sur 20points de la façon suivante :
Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note de 20 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de l'offre examinée = 20 x (prix le plus bas / prix de l'offre examinée).
Le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par 55 % pour obtenir une note finale. La note finale maximale est donc de 11 points.
? Le critère " valeur technique " des articles est jugé sur 20 points.
Ce critère sera apprécié au moyen des échantillons mis en oeuvre par les agents de service et leur encadrement dans les conditions réelles d'utilisation, et par le biais des brochures, catalogues, fiches techniques voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer l'eparca pour le jugement de ce critère.
Le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par 25 % pour obtenir une note. La note maximale est donc de 5 points.
? Le critère "Qualité de l'organisation et des services " est jugé sur 20 points.
Ce critère sera apprécié par le biais des brochures, catalogues et des réponses apportées dans le mémoire technique voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer l'eparca pour le jugement de ce critère.
Seront jugés :
- les approvisionnements amont pour 6 points,
- l'organisation et le service pour 10 points,
- la clarté de l'offre et des documents transmis à l'appui de l'offre pour 3 points.
- l'engagement dans une démarche qualité validée par un organisme agréé indépendant pour 1 point,
le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par 10 % pour obtenir une note. La note maximale est donc de 2 points.
? Le critère " valeur environnementale " est jugé sur 20 points.
Ce critère sera apprécié au moyen des réponses apportées dans le mémoire technique voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadrede son offre et susceptible d'éclairer l'eparca pour le jugement de ce critère.
Le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par 10 % pour obtenir une note. La note maximale est donc de 2 points.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe, 22 et 24 rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interdépartemental de médiation, 10 Bd Paul Peytral Cedex 20, F-13286 Marseille
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00