Centrale des marchés
marché d’entretien de matériels–maintenance curative et/ou préventive de dispositifs médicaux et fourniture des pièces détachées et accessoires pour dispositifs médicaux prestation allotie en 14 lots marché d’entretien de matériels –maintenance curative et/ou préventivede dispositifs médicaux et fourniture des pièces détachées et accessoires pour dispositifs médicauxprestation allotie en 14 lot...
Centre hospitalier d'Arles 13637Arles cellule.marches@ch-arles.fr 04 90 49 26 04
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Marché d’entretien de matériels–maintenance curative et/ou préventive de dispositifs médicaux et fourniture des pièces détachées et accessoires pour dispositifs médicaux prestation allotie en 14 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2961188

Date de clôture estimée : 16/08/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/07/17)
17-97820
JOUE (14/07/17)
272278-2017
SOURCEWEB (14/07/17)

Département(s) de publication : 13
Annonce No 17-97820
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre hospitalier d'Arles, quartier fourchonB.P. 80195, Point(s) de contact : Cellule des marchés, 13637, Arles, F, Téléphone : (+33) 4 90 49 28 87, Courriel : cellule.marches@ch-arles.fr, Fax : (+33) 4 90 49 26 04, Code NUTS : FR824
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-arles.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achat-hopital.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : centre hospitalier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : marché d’entretien de matériels–maintenance curative et/ou préventive de dispositifs médicaux et fourniture des pièces détachées et accessoires pour dispositifs médicaux prestation allotie en 14 lots
Numéro de référence : dce du 27/06/2017
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : marché d’entretien de matériels –maintenance curative et/ou préventivede dispositifs médicaux et fourniture des pièces détachées et accessoires pour dispositifs médicauxprestation allotie en 14 lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : contrat de maintenance pour échographe HD 15 philips et ses sondes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d'arles
II.2.4)Description des prestations : un contrat de maintenance incluant le préventif (1/an), le curatif (1/an) et pièces détachées éventuelles de cette intervention curative.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : réparation et maintenance préventive de moteurs chirurgicaux de marque synthes et mathys
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50422000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : réparation et de l’entretien de moteurs chirurgicaux et des accessoires (chargeur de batterie, batterie) de la marque synthes, de plus de 5 ans d’âge
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : contrat de maintenance et réparation de moteurs chirurgicaux de la marque depuy synthes
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50422000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : réparation et de l’entretien de moteurs chirurgicaux et des accessoires (chargeur de batterie, batterie) de la marque depuy synthes, de moins de 5 ans
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : réparation et fourniture de pièces détachées pour endoscopes souples de marque olympus
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50422000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : réparation et entretien des endoscopes souples de marque Olympus selon les conditions générales Service de réparation et d’entretien
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : réparation et fourniture de pièces détachées pour endoscopes souples de marque pentax
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50422000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : réparation et de l’entretien des endoscopes souples de marque pentax selon les conditions générales service de réparation et d’entretien
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : réparation et maintenance préventive de mélangeurs de gaz modèle Mix 2 et Mix 3
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : réparation et entretien des mélangeurs de gaz modèles Mix 2 et Mix 3 de marque Foures selon les conditions générales service de réparation et d’entretien
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : réparation, maintenance préventive et fourniture de pièces détachées et accessoires pour respirateurs et éclairage Maquet et moniteurs Pulsion
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : maintenance préventive annuelle des moniteurs Pulsioflex et éclairages Maquet, réparation des équipements de ce parc sur devis, fourniture de pièces détachées et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : contrat de maintenance pour défibrillateur medtronic lifepack 12 et lifepack 15
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : contrat de maintenance tous risques
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : qualification de dispositifs divers : autoclaves, banque de sang, congélateur et enceintes thermiques, centrifugeuses, sondes de température et contrôle réglementaire des systèmes de pesée
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : qualification annuelle de l’ensemble du parc de pesées médicales (123 Dispositifs)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : réparation en forfait de maintenance des dispositifs de perfusion de marque fresenius vial, becton dickinson, etc.... et fourniture de pièces détachées
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : réparation en forfait et fourniture des pièces détachées pour les dispositifs de perfusion de la marque fresenius vial.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de consommables pour laveurs désinfecteurs de marque qcm-anios modèle soluscope
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33191000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : fourniture des consommables pour laveurs désinfecteurs soluscope
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de batterie pour dispositifs médicaux de toutes marques
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31430000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : fourniture de batteries pour dispositifs médicaux
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : fourniture de lampes, ampoules et tubes néons pour dispositifs médicaux de toutes marques
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : fourniture de tubes d’éclairage pour négatoscopes, appareil de photothérapie et cabine de puvathérapie, d’ampoules et de lampes pour dispositifs médicaux de marques diverses
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : contrat de maintenance et fourniture de consommables pour station de traitement d’eau modèles medica pro 30 et medica 7/15 et osmoseur midi ro 30
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42912350
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51514110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR824|
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier d arles
II.2.4)Description des prestations : fourniture des consommables pour les stations de traitement d’eau VEOLIA. Un contrat de maintenance préventif pour le traitement d’eau de la stérilisation
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable, par reconduction tacite une fois par période de 24 mois, soit une reconduction possible jusqu’au 30 septembre 2021
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : lettre de candidature (DC1) - pouvoir de signataire - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 août 2017 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 août 2017 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif, 22 rue de breteuil, 13281, Marseille Cedex 6, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
tribunal administratif, 22 rue de breteuil, 13281, Marseille Cedex 6, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : (+33) 4 91 81 13 87
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 juillet 2017
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