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13 Travaux de présentation des ornements dits de Saint Césaire au cloître Saint Trophime pour le compte de la ville à Arles 13 Travaux de présentation des ornements dits de Saint Césaire au cloître Saint Trophime pour le compte de la ville à Arles présentation des ornements dits de saint césaire au cloître saint trophim...
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13 Travaux de présentation des ornements dits de Saint Césaire au cloître Saint Trophime pour le compte de la ville à Arles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 797433

Date de clôture estimée : 23/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/13)
13-148345
SOURCEWEB (12/08/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Arles.
Correspondant : Schiavetti Hervé, Maire, hôtel de ville B.P. 90196 13637 Arles tél. : 04-90-49-38-79 télécopieur : 04-90-49-76-64 adresse internet : http://www.ville-arles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : présentation des ornements dits de saint césaire au cloître saint trophime.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45331000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR824ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
une autre procédure d'attribution pour le lot 1 Installation de chantier, maçonnerie, pierre de taille a déjà été menée. Ce lot a été notifié à la sas mastran (13200 Arles) en mars 2013, les travaux sont en cours
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : -Le formulaire obligatoire Dc1 à jour, intitulé "Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants" listant les attestations sur l'honneur, dûment complété et signé par la personne habilitée à engager l'entreprise ;
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat : extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts...) ;
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Le formulaire obligatoire Dc2 à jour, intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété ;.



Capacité économique et financière - références requises : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -Situation la plus récente des moyens humains et matériels du candidat;
-liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux ou services les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux ou services et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
-qualification 4312 ou équivalent pour le lot 2
-qualification 5414 ou équivalent pour le lot 3
ces informations sont produites à l'appui du formulaire obligatoire Dc2.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 23 septembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13FT-0282-A.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php
Délai d'exécution : Le délai d'exécution de l'ensemble des lots constituant l'opération (y compris les travaux de lot 1) est de 8 mois, période de préparation de chantier d'un mois comprise.
Criteres d'attributions : Les critères pondérés ci-dessus sont ceux du lot 2.
Pour le lot 3 :
Prix : 60 %
valeur technique : 40 %
pour le lot 4 :
Prix : 60 %
valeur technique : 40 %
une visite obligatoire doit être effectuée afin de collecter des données nécessaires à l'établissement de l'offre. Il conviendra de prendre rendez-vous préalablement avec M. Claude BELIN au 04.90.49.36.23.
Notation des offres :
Lot 2 :
Le critère valeur technique (60 %)
il sera apprécié par le biais des fiches techniques et du mémoire technique, voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer le pouvoir adjudicateur pour le jugement de ce critère : seront jugés :
-Le mode opératoire pour 6 points et plus particulièrement
-le plan de principe mobilier sur 2
-l'assemblage sur 2
-le collage sur 1
-la finition sur 1
-les matériaux pour 4 points et plus particulièrement l'origine des matériaux
-ossature bois sur 1
-placage sur 1
-quincaillerie sur 1
-certificats COV sur 1
le résultat obtenu pour chaque candidat sera multiplié par 60 % pour obtenir une note.
Lot 3 :
Le critère valeur technique (40 %)
il sera apprécié par le biais des fiches techniques et du mémoire technique, voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer le pouvoir adjudicateur pour le jugement de ce critère : seront jugés :
-Les moyens affectés et organisation pour 6 points et plus particulièrement
-les moyens humaines affectables sur 2
-les moyens matériels affectables sur 2
-l'encadrement et organigramme sur 2
-le matériel pour 4 points et plus particulièrement
-la centrale de traitement sur 2
-les gaines sur 1
-l'isolation phonique sur 1
le résultat obtenu pour chaque candidat sera multiplié par 40 % pour obtenir une note.
Lot 4 : Le critère valeur technique(40 %)
il sera apprécié par le biais des fiches techniques et du mémoire technique, voire de tout autre document fourni par le candidat dans le cadre de son offre et susceptible d'éclairer le pouvoir adjudicateur pour le jugement de ce critère : seront jugés :
-Les moyens affectés et organisation pour 6 points et plus particulièrement
-les moyens humaines affectables sur 2
-les moyens matériels affectables sur 2
-l'encadrement et organigramme sur 2
-le matériel pour 4 points et plus particulièrement
-l'éclairage sur 2
-les tableaux et distribution sur 2
le résultat obtenu pour chaque candidat sera multiplié par 40 % pour obtenir une note.
Pour tous les lotsle critère prix (40 % pour lot 2, 60 % pour lot 3, 60 % pour lot 4) :
Examiné à partir du montant total porté à l'acte d'engagement, Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note de 10 points.
La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante :
Note de l'offre examinée = 10 x (prix du moins disant /Prix de l'offre examinée)
le résultat obtenu par chaque candidat est multiplié par le pourcentage de pondération du lot considéré pour obtenir une note finale.
En cas de discordance constatée dans une offre, prévaudront sur toutes les autres indications de l'offre, le montant porté à l'acte d'engagement. Si le pouvoir adjudicateur constate une différence, aucune modification ne pourra être faite. Toutefois si l'entrepreneur concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à mettre en cohérence sa DPGF avec l'acte d'engagement dans le cadre de la mise au point du marché ; en cas de refus, son offre sera éliminée comme non cohérente.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : SUD/SUD EST ARCHITECTURES : M. François BOTTON.
10 rue Victor Hugo B.P. 2606, 69217 Lyon, tél. : 04-78-42-46-34, télécopieur : 04-78-38-32-58.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Elodie Capelle.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-35-73, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Elodie CAPELLE.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-35-73, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe 22 et 24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interdépartemental de médiation 10 Bd Paul Peytral Cedex 20 13286 Marseille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 2 Menuiserie, ébénisterie.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 3 Chauffage, ventilation, climatisation.

C.P.V. - Objet principal : 45331000.
Lot(s) 4 Courants forts, éclairage.

C.P.V. - Objet principal : 45311200.

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