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A proximité de Nice 06364 Alpes Maritimes
Acheteur : Metropole NCA
Direction des Contrats Publics Service des Marchés Publics45 rue Gioffredo
06364 NICE CEDEX 4
Tel : (+33) 4-89-98-20-79
Secteurs d'activité
Services de promotion de manifestations sportives.

23V0553 - Nice Hockey Elite 2023-2024

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : National
Date de publication : 09/10/2023
BOAMP - 23-140908
Résultat de marché

Département(s) de publication : 6
Annonce No 23-140908
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : metropole nca.
 Correspondant :  Pour le compte de la Ville de NICE, 5 rue de l'hôtel de Ville 06364 Nice Cedex 4, tél. : (+33) 4-97-13-37-74, courriel : dao@nicecotedazur.org adresse internet : https://www.marches-securises.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
.

Objet du marché : 23v0553. Nice Hockey Elite 2023-2024.
Catégorie de services : 26.
Lieu d'exécution : ville de Nice.
Code NUTS : -FRL03.
CPV - Objet principal : 92621000.

Critères d'attribution retenus :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : marché négocié.
Valeur totale finale (H.T.) : 271 000 euros.

Attribution du marché ou du lot :
23v0553. Nice Hockey Elite 2023-2024.
Nom du titulaire / organisme : NICE HOCKEY ELITE, 2 rue jean allegre 06000 Nice.
; Montant final du marché ou du lot attribué (H.T.) : 263 150 euros.
Montant mini/maxi annuel : 50 euros/40 000 euros.
Sous-traitance : non.
Date d'attribution du marché : 26 septembre 2023.
Nombre total d'offres reçues : 1.
Autres informations : Procédure passée sans publicité ni mise en concurrence préalable - R.2122-3-3° du Code de la commande publique.Le candidat retenu a proposé un montant total de 263 150,00 EUR (H.T.) (partie forfaitaire : 231 000,00 EUR (H.T.) + partie à bons de commandes : 32 150,00 EUR HT), après négociation.Date de conclusion du contrat : 26/09/2023.Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recourspouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 26/09/2023 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contratà la Direction des Contrats Publics - 45rue Gioffredo - 06364 Nice Cedex 04 - 4e étage Tél. +33.04.97.13.44.70 télécopieur +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
L'avis concerne la conclusion d'un accord-cadre.
Une enchère électronique a été effectuée : non.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice 18 avenue des fleurs CS 61039 06050 Nice Cedex 1, tél. : (+33) 4-89-97-86-00, courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2023.

Justification du recours à la procédure négociée sans publicité préalable et/ou sans mise en concurrence (articles 35 et 144 du code des marchés publics).
Marché ou accord-cadre qui ne peut être confié qu'à un opérateur économique déterminé pour des raisons tenant à la protection de droits d'exclusivité (article 144-II-3°).
Source de l'annonce : https://www.marches-securises.fr