1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts et abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du GHT
Description: Prestations d'entretien des espaces verts et abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du GHT
Identifiant de la procédure: a8bd65fa-7c75-433f-b468-a27ac83be3c4
Identifiant interne: 23S0003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le lot 3 a été relancé en raison d'évolution des besoins.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des espaces verts de l'Hôpital d'Argenteuil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Description: Entretien des espaces verts de l'Hôpital d'Argenteuil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Entretien des espaces verts de l'Hôpital Simone Veil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Description: Entretien des espaces verts de l'Hôpital Simone Veil- réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 460 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Entretien des espaces verts de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles - réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Description: Entretien des espaces verts de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles - réservé aux Etablissements et Service d'Aide par le Travail (ESAT) et entreprise adaptée (EA)
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil, du Centre hospitalier Simone Veil, du Centre d'Accueil de Soins Hospitalier de Nanterre, de l'Hôpital le Parc de Taverny et de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Description: Abattage, élagage et taille d'arbres pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil, du Centre hospitalier Simone Veil, du Centre d'Accueil de Soins Hospitalier de Nanterre, de l'Hôpital le Parc de Taverny et de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 500 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 1 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249023
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 29/02/2024
Date de conclusion du marché: 29/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 460 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PINSON PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249014
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/02/2024
Date de conclusion du marché: 15/02/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249025
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché: 05/03/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PINSON PAYSAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PINSON PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249064
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 13/06/2024
Date de conclusion du marché: 13/06/2024
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement: 26950163100015
Adresse postale: 69 Rue du Lieutenant-colonel prudhon
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Farida BOUCHAKOUR
Téléphone: +33 134232563
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 1795002500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ENTREPRISE ADAPTEE LE COLOMBIER
Numéro d’enregistrement: 77574477400172
Adresse postale: 92 rue de Montmagny
Ville: GROSLAY
Code postal: 95410
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: SANDRINE LIBERT
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PINSON PAYSAGE
Numéro d’enregistrement: 62820025500022
Adresse postale: 13 Avenue des Cures
Ville: Andilly
Code postal: 95580
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: BOUICHET Eric
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013, LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2af529d2-826a-4a43-879e-a85087f9c424 - 07
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2025 16:40:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 52133-2025
Numéro de publication au JO S: 17/2025
Date de publication: 24/01/2025
