Centrale des marchés
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Centre Hospitalier d'Argenteuil 95100Argenteuil farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr 0134232174
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Location par crédit-bail, installation, mise en service et maintenance de deux accélérateurs de particules et d'un système d'information pour le service de radiothérapie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742970

Date de clôture estimée : 05/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210552-2013
BOAMP (27/06/13)
13-108449

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier d'Argenteuil, 69 rue du lieutenant colonel prud'hon, à l'attention de farida BOUCHAKOUR, F-95100 Argenteuil. Tél. : (+33) 1 34 23 25 63. E-mail : farida.bouchakour@ch-argenteuil.fr. Fax : (+33) 1 34 23 21 74.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-argenteuil.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location par crédit-bail, installation, mise en service et maintenance de deux accélérateurs de particules et d'un système d'information pour le service de radiothérapie.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
crédit-bail

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesch argenteuil.
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location par crédit-bail, installation, mise en service et maintenance de deux accélérateurs de particules et d'un système d'information pour le service de radiothérapie.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
31643000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 2 accélérateurs de particules et un système d'information
Le marché est passé pour une durée confondue avec la durée du financement soit 8 ans à compter de la signature du PV d'admission.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : option n°1 : Fourniture et installation d'un système complémentaire d'imagerie numérique embarqué de contrôle de positionnement 2d sur le statif.
Option n°2 : Fourniture et installation d'un logiciel de reconstruction d'images 3d pour l'imagerie embarquée
Option n°3 : Fourniture et installation d'un logiciel de pilotage de l'accélérateur permettant les traitements d'arcthérapie dynamique (Vmat).
Option n°4 : Fourniture et installation d'une énergie électron supplémentaire supérieure à 18 Mev.
Option n°5 : Fourniture et installation d'un système de synchronisation du traitement sur le rythme respiratoire (gating respiratoire).
Option n°6 : fourniture et installation d'un système de contrôle qualité de routine basé sur l'imageur portal permettant un contrôle de qualité dans les différentes techniques de traitement : imrt, vmat.
Option n°7 : fourniture et installation d'un système de contrôle qualité de routine basé sur l'imageur portal permettant un contrôle de la dose délivrée au patient dans les différentes techniques de traitement : conformationnel standard, imrt, vmat.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré par les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement est de 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du CMP. Le règlement s'effectuera par virement administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1) dûment remplie, complétée et signée ou l'ensemble des informations demandées dans ce formulaire
La liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1) dûment remplie, complétée et signée ou l'ensemble des informations demandées dans ce formulaire
La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire
Les certificats et attestations CE de conformité relatifs aux dispositifs médicaux.
La liste des sites de référence précisant les quantités d'équipements identiques sur 2009, 2010, 2011 et 2012 et les coordonnées téléphoniques au moins d'un correspondant biomédical, médico-technique et médical.
Toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 40.
2. performance de l'équipement
Pondération : 20.
3. ergonomie
Pondération : 20.
4. qualité des prestations sav (délais, organisation, ratio technicien / machine...)
Pondération : 15.
5. démarches environnementales
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0045.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 août 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrait du DCE :
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com.
Remise des offres :
Les dossiers sont remis sous pli cacheté. Les offres doivent soit être communiquées à la personne publique par voie électronique (www.achat-hopital.com), soit être remises contre récépissé, soit parvenir à destination par pli recommandé avec accusé de réception postal.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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