Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles adresse : 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'hon mel : mariat...
Centre Hospitalier d'Argenteuil 95107Argenteuil mariatou.drame@ch-argenteuil.fr 01 34 23 21 74
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Fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1600326

Date de clôture estimée : 09/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/07/15)
249155-2015
BOAMP (13/07/15)
15-105563
SOURCEWEB (13/07/15)
Département(s) de publication : 95
Annonce No 15-105563 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier d'Argenteuil, 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon, à l'attention de mariatou Dramé, F-95107 Argenteuil. Tél. (+33) 1 34 23 25 64. E-mail : mariatou.drame@ch-argenteuil.fr. Fax (+33) 1 34 23 21 74.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-argenteuil.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achat-hopital.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Centre Hospitalier.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ch Argenteuil 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon, 95107 Argenteuil.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est décomposé en 54 lots définis selon l'annexe 1 du ccp.

Les marchés conclus au titre de la présente consultation sont des marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse de hanche cervicocephalique ou totaletout couple de frottement. Propositions de prix pour unegamme de prothèses complète stérile. Présentation deprix pour un montage prothèse intermédiaire, PTH inox /PE et PTH céramique / céramique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cotyle antiluxation double mobilité impacté
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaque stérile pour fond de cotyle dite croix de Kerboull
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Tige de révision pour prothèse de hanche
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse de genou de 1ère intention et de reprisepostérostabilisée et ultracongruante de 1ère intention et de reprise, avec et sans charnières stérile.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ciment radio-opaque avec antibiotique stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Moule à ciment pour spacer stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Obturateurs diaphysaires à ciment résorbables stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Fils de cerclage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse totale de coude avec charnière stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse de tete radiale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Implants de l'extremité supérieure de l'huméruspour traumatologie de l'extrémité supérieure de l'huméruset omarthrose, par ostéosynthèse (clou), prothèseanatomique et prothèse inversée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clous creux diaphysaires fémoral et tibial verrouillésstériles et clouscreux de fémur pour fracture péri et sous-trochantérienne.Matériau en titane
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Alésoirs à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vis-plaques à compression pour fracture des extrémitéssupérieure et inférieuredu fémur stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques verrouillables et vis verrouillées et corticalesstérilespour traitement de fractures diaphysaires et epiphysairesde tout site anatomique (membres inférieurs etsupérieurs)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques et vis mini-fragments stérilespour ostéosynthèse du pied et de la main.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques d'ostéosynthèse périprothétique avec crochet trochantérien intégré stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques pour ostéotomie tibiale avec vis verrouillablesstérilesPour ostéotomie tibiale proximale d'ouverture interne
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vis perforées métalliques avec accessoires de pose stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 21 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel pour ostéosynthèse du pied et / ou de la main chirurgie de l'avant-pied, ostéotomie du pied, scaphoïde.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 22 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques d'ostéosynthèse cranio-maxillo-faciale stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 23 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dispositifs pour ostéosynthèse de cheville : plaqueverrouilléemalléable pour malléole externe
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 24 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clous de steinman
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 25 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Broches de Kirschner
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 26 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clous de Kuntscher rond à crochet dit clou de rush
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 27 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Broche de Métaizeau
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 28 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ligamentoplastie du genou avec fixation par visd'interférence stérileet ancillaire greffe courte
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 29 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Fixation ligamentaire du genou : ligament artificiel de renfort
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 30 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Systèmes d'ancrage osseux non résorbables différentesformesdifférentes tailles pour toutes indications
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 31 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel de réparation de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 32 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Systèmes de réparation méniscale sous arthroscopie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 33 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Greffons osseux stériles (têtes de banque)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 34 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Agrafes osseuses et ligamentaires : différentes tailles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 35 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vertébroplastie (lacal)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 36 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Manche aspirateur pour canules otologiques stérile connexion luer avec et sans contrôle digital
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 37 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Set stérile d'instruments d'ORL : abaisse langue coudée,spéculum d'oreillesComprenant 20 abaisses langues métalliques coudés, 15spéculums d'oreilles métalliques taille 3 , 15 spéculumsd'oreilles métalliques taille 4 et 15 spéculums d'oreillesmétalliques taille 5, 1 plateau et 1 champ
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 38 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Set stérile "boite à col"comprenant 1 porte aiguille 20 cm minimum + 1 pincecollin longuette 25 cm environ + 1 pince à tissu sansgriffes 18 cm + 4 pinces forester longuette 25 cm environ(dites pinces en coeur) + 1 ciseau courbe metzembaum 25cm environ + 1 pince bengolea 25 cm environ, 1 plateau30*10*2cm environ et un champ de soin.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 39 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ciseaux monopolaire coeliochirurgie stérile pour trocartdiamètre 5mmConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 40 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ecouvillon pour dépistage de la rupture prématurée desmembranes amniotiques par évaluation du pHConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 41 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Instrument automatique à usage unique pour biopsiecomplète cylindriqueLongueur de prélèvement ajustable. Conditionnementindividuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 42 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Instrument automatique à usage unique pour biopsie destissus mousConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 43 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Introducteur artériel armé long avec valve hémostatique Conditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 44 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dissecteur endoscopique à extrémité articulée pour trocartdiamètre 5mmConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 45 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Poche pour transfusion autologue Conditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 46 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Valve bidirectionnelle à pression positiveavec embout mâle luer-lock, permettant la connexion ensystème clos à une voie parentérale sans aiguille,destinée à limiter les accidents exposant au sang ;Constituée d'un matériau lipido-résistant, sans latex ;permettant une désinfection facile. Le soumissionnairedoit impérativement préciser le débit de perfusion, levolume déplacé lors de la déconnexion, le volume mort, lenombre de connexions possibles et la durée d'utilisationrecommandée. En conditionnement individuel stérile, àusage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 47 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dispositif pour nettoyage et détersion des plaiesKit unitaire stérile à UU pour nettoyage et détersion desplaies par oxygène et sérum physiologique pressurisé,adapté pour une utilisation en service de soin
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 48 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Set de suture pour pose de chambre implantableSet stérile, à usage unique, sous double emballage, avecétiquettes de traçabilité autocollantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 49 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse de ponction polyvalenteTrousse stérile, à usage unique, sous double emballage,avec étiquettes de traçabilité autocollantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 50 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Gel chirurgical résorbable hémostatiquedispositif implantable marquage CE classe III, stérile, pourintervention chirurgicale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 51 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Canules aspiratrices sinus stériles en inox avec emboutolivaireDiamètre 2.5 * 150 mm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 52 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Porte coton métallique à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 53 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Crochet ORL 13 cm environ en plastique à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 54 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Patch chirugical hémostatique résorbableDispositif médical implantable stérile, pour interventionchirurgicale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le financement est assuré par les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement est de 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics. Le règlement des dépenses est effectué par mandat administratif suivi d'un virement sur le compte du titulaire indiqué dans son offre.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Pas de forme imposée.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire
La liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants
Un kbis datant de moins de 3 mois
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Pour les renseignements ne figurant pas dans le formulaire Dc2 :
- la preuve permettant de justifier du statut d'établissement pharmaceutique pouvant commercialiser des dispositifs médicaux,
- présentation par le candidat d'une liste des principales références pertinentes de moins de trois ans portant sur un objet similaire à celui du présent marché indiquant le montant, la date de réalisation et le bénéficiaire.
Toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les lots 1 à 5, 8, 10 à 13, 15 à 23, 28, 31 et 32, 35 : prix (critère évalué au regard du mémoire technique et/ou des essais réalisés). Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 30.
     3. assistance technique et logistique (critère évalué notamment au regard des réponses apportées par le candidat au questionnaire assistance technique et logistique). Pondération : 20.
     4. pour les lots : 6 à 7, 9, 14, 24 à 27, 29 à30, 33 à 34, 36 à 54 : prix. Pondération : 50.
     5. valeut technique (critère évalué au regard du mémoire technique et/ou des essais). Pondération : 30.
     6. assistance technique et logistique (critère évalué notamment au regard des réponses apportées par le candidat au questionnaire assistance technique et logistique). Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0030.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
9 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le dossier de consultation est envoyé gratuitement en un exemplaire à chaque candidat qui en effectue la demande par télécopie (01 34 23 21 74), par e-mail (mariatou.drame@ch-argenteuil.fr) ou par courrier à l'adresse ci-dessus.
Il peut aussi être retiré à cette même adresse, du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com.
Les soumissionnaires doivent s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.

Echantillons demandés dans le catalogue des besoins (CCP annexe 1)
Afin de permettre l'analyse technique de certains produits, des échantillons sont demandés et des essais réalisés.
Les demandes d'échantillons concernent les lots ou sous-lots indiqués à l'annexe 1 du CCP.
Le Centre Hospitalier se réserve la possibilité de demander des échantillons supplémentaires, servant à la mise en oeuvre d'essais complémentaires.

Echantillons non demandés dans le catalogue des besoins
Pour les autres lots, le CHA se réserve la possibilité de réaliser des essais.

Les échantillons sont fournis à titre gracieux et ne peuvent faire l'objet d'aucune facturation. Ils sont conservés par le Centre Hospitalier pendant toute la durée du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
13 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier d'Argenteuil, 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon, à l'attention de mariatou Dramé, F-95107 Argenteuil. Tél. (+33) 1 34 23 25 64. E-mail : mariatou.drame@ch-argenteuil.fr. Fax (+33) 1 34 23 21 74.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-argenteuil.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achat-hopital.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autre : Centre Hospitalier.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : ch Argenteuil 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon, 95107 Argenteuil.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'orthopédie et autres dispositifs médicaux à usage unique stériles et non stériles.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33000000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
le marché est décomposé en 54 lots définis selon l'annexe 1 du ccp.

Les marchés conclus au titre de la présente consultation sont des marchés à bons de commandes sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 1 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse de hanche cervicocephalique ou totaletout couple de frottement. Propositions de prix pour unegamme de prothèses complète stérile. Présentation deprix pour un montage prothèse intermédiaire, PTH inox /PE et PTH céramique / céramique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 2 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Cotyle antiluxation double mobilité impacté
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 3 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaque stérile pour fond de cotyle dite croix de Kerboull
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 4 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Tige de révision pour prothèse de hanche
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 5 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse de genou de 1ère intention et de reprisepostérostabilisée et ultracongruante de 1ère intention et de reprise, avec et sans charnières stérile.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 6 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ciment radio-opaque avec antibiotique stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 7 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Moule à ciment pour spacer stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 8 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Obturateurs diaphysaires à ciment résorbables stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 9 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Fils de cerclage
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse totale de coude avec charnière stérile
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Prothèse de tete radiale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Implants de l'extremité supérieure de l'huméruspour traumatologie de l'extrémité supérieure de l'huméruset omarthrose, par ostéosynthèse (clou), prothèseanatomique et prothèse inversée
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clous creux diaphysaires fémoral et tibial verrouillésstériles et clouscreux de fémur pour fracture péri et sous-trochantérienne.Matériau en titane
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Alésoirs à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vis-plaques à compression pour fracture des extrémitéssupérieure et inférieuredu fémur stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques verrouillables et vis verrouillées et corticalesstérilespour traitement de fractures diaphysaires et epiphysairesde tout site anatomique (membres inférieurs etsupérieurs)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques et vis mini-fragments stérilespour ostéosynthèse du pied et de la main.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 18 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques d'ostéosynthèse périprothétique avec crochet trochantérien intégré stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 19 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques pour ostéotomie tibiale avec vis verrouillablesstérilesPour ostéotomie tibiale proximale d'ouverture interne
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 20 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vis perforées métalliques avec accessoires de pose stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 21 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel pour ostéosynthèse du pied et / ou de la main chirurgie de l'avant-pied, ostéotomie du pied, scaphoïde.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 22 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Plaques d'ostéosynthèse cranio-maxillo-faciale stériles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 23 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dispositifs pour ostéosynthèse de cheville : plaqueverrouilléemalléable pour malléole externe
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 24 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clous de steinman
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 25 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Broches de Kirschner
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 26 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Clous de Kuntscher rond à crochet dit clou de rush
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 27 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Broche de Métaizeau
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 28 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ligamentoplastie du genou avec fixation par visd'interférence stérileet ancillaire greffe courte
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 29 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Fixation ligamentaire du genou : ligament artificiel de renfort
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 30 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Systèmes d'ancrage osseux non résorbables différentesformesdifférentes tailles pour toutes indications
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 31 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Matériel de réparation de la coiffe des rotateurs sous arthroscopie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 32 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Systèmes de réparation méniscale sous arthroscopie
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 33 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Greffons osseux stériles (têtes de banque)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 34 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Agrafes osseuses et ligamentaires : différentes tailles
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 35 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Vertébroplastie (lacal)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 36 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Manche aspirateur pour canules otologiques stérile connexion luer avec et sans contrôle digital
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 37 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Set stérile d'instruments d'ORL : abaisse langue coudée,spéculum d'oreillesComprenant 20 abaisses langues métalliques coudés, 15spéculums d'oreilles métalliques taille 3 , 15 spéculumsd'oreilles métalliques taille 4 et 15 spéculums d'oreillesmétalliques taille 5, 1 plateau et 1 champ
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 38 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Set stérile "boite à col"comprenant 1 porte aiguille 20 cm minimum + 1 pincecollin longuette 25 cm environ + 1 pince à tissu sansgriffes 18 cm + 4 pinces forester longuette 25 cm environ(dites pinces en coeur) + 1 ciseau courbe metzembaum 25cm environ + 1 pince bengolea 25 cm environ, 1 plateau30*10*2cm environ et un champ de soin.
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 39 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ciseaux monopolaire coeliochirurgie stérile pour trocartdiamètre 5mmConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 40 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ecouvillon pour dépistage de la rupture prématurée desmembranes amniotiques par évaluation du pHConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 41 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Instrument automatique à usage unique pour biopsiecomplète cylindriqueLongueur de prélèvement ajustable. Conditionnementindividuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 42 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Instrument automatique à usage unique pour biopsie destissus mousConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 43 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Introducteur artériel armé long avec valve hémostatique Conditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 44 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dissecteur endoscopique à extrémité articulée pour trocartdiamètre 5mmConditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 45 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Poche pour transfusion autologue Conditionnement individuel stérile, à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 46 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Valve bidirectionnelle à pression positiveavec embout mâle luer-lock, permettant la connexion ensystème clos à une voie parentérale sans aiguille,destinée à limiter les accidents exposant au sang ;Constituée d'un matériau lipido-résistant, sans latex ;permettant une désinfection facile. Le soumissionnairedoit impérativement préciser le débit de perfusion, levolume déplacé lors de la déconnexion, le volume mort, lenombre de connexions possibles et la durée d'utilisationrecommandée. En conditionnement individuel stérile, àusage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 47 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Dispositif pour nettoyage et détersion des plaiesKit unitaire stérile à UU pour nettoyage et détersion desplaies par oxygène et sérum physiologique pressurisé,adapté pour une utilisation en service de soin
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 48 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Set de suture pour pose de chambre implantableSet stérile, à usage unique, sous double emballage, avecétiquettes de traçabilité autocollantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 49 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse de ponction polyvalenteTrousse stérile, à usage unique, sous double emballage,avec étiquettes de traçabilité autocollantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 50 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Gel chirurgical résorbable hémostatiquedispositif implantable marquage CE classe III, stérile, pourintervention chirurgicale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 51 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Canules aspiratrices sinus stériles en inox avec emboutolivaireDiamètre 2.5 * 150 mm
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 52 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Porte coton métallique à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 53 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Crochet ORL 13 cm environ en plastique à usage unique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 54 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Patch chirugical hémostatique résorbableDispositif médical implantable stérile, pour interventionchirurgicale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33000000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
 
Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Le financement est assuré par les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement est de 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics. Le règlement des dépenses est effectué par mandat administratif suivi d'un virement sur le compte du titulaire indiqué dans son offre.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Pas de forme imposée.
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire
La liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants
Un kbis datant de moins de 3 mois
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Pour les renseignements ne figurant pas dans le formulaire Dc2 :
- la preuve permettant de justifier du statut d'établissement pharmaceutique pouvant commercialiser des dispositifs médicaux,
- présentation par le candidat d'une liste des principales références pertinentes de moins de trois ans portant sur un objet similaire à celui du présent marché indiquant le montant, la date de réalisation et le bénéficiaire.
Toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. pour les lots 1 à 5, 8, 10 à 13, 15 à 23, 28, 31 et 32, 35 : prix (critère évalué au regard du mémoire technique et/ou des essais réalisés). Pondération : 50.
     2. prix. Pondération : 30.
     3. assistance technique et logistique (critère évalué notamment au regard des réponses apportées par le candidat au questionnaire assistance technique et logistique). Pondération : 20.
     4. pour les lots : 6 à 7, 9, 14, 24 à 27, 29 à30, 33 à 34, 36 à 54 : prix. Pondération : 50.
     5. valeut technique (critère évalué au regard du mémoire technique et/ou des essais). Pondération : 30.
     6. assistance technique et logistique (critère évalué notamment au regard des réponses apportées par le candidat au questionnaire assistance technique et logistique). Pondération : 20.
IV.2.2)
Enchère électronique :
 
 
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15S0030.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
 
 
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
9 septembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Le dossier de consultation est envoyé gratuitement en un exemplaire à chaque candidat qui en effectue la demande par télécopie (01 34 23 21 74), par e-mail (mariatou.drame@ch-argenteuil.fr) ou par courrier à l'adresse ci-dessus.
Il peut aussi être retiré à cette même adresse, du lundi au vendredi, de 8h30 à 17h.
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com.
Les soumissionnaires doivent s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.

Echantillons demandés dans le catalogue des besoins (CCP annexe 1)
Afin de permettre l'analyse technique de certains produits, des échantillons sont demandés et des essais réalisés.
Les demandes d'échantillons concernent les lots ou sous-lots indiqués à l'annexe 1 du CCP.
Le Centre Hospitalier se réserve la possibilité de demander des échantillons supplémentaires, servant à la mise en oeuvre d'essais complémentaires.

Echantillons non demandés dans le catalogue des besoins
Pour les autres lots, le CHA se réserve la possibilité de réaliser des essais.

Les échantillons sont fournis à titre gracieux et ne peuvent faire l'objet d'aucune facturation. Ils sont conservés par le Centre Hospitalier pendant toute la durée du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal administratif, 2-4 boulevard de l'hautil, F-95027 Cergy Pontoise. Tél. (+33) 1 30 17 34 00. Fax (+33) 1 30 17 34 59.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
13 juillet 2015.
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