Centrale des marchés
Fourniture de dispositifs et de consommables médicaux dentaires, à Argenteuil Fourniture de dispositifs et de consommables médicaux dentaires url : http://www.ch-argenteuil.fr tel : (+33)1-34-23-25-64 cp : 95107 fax : (+33)1-34-23-21-74 ville : Argenteuil corresp...
Centre Hospitalier d'Argenteuil 95107Argenteuil mariatou.drame@ch-argenteuil.fr 01 34 23 21 74
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Fourniture de dispositifs et de consommables médicaux dentaires, à Argenteuil

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1625416

Date de clôture estimée : 30/09/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/07/15)
BOAMP (29/07/15)
15-116981
Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 95
Annonce No 15-116981
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier d'Argenteuil.
 Correspondant : mariatou Dramé, 69 rue du lieutenant-colonel prud'hon 95107 Argenteuil, tél. : (+33)1-34-23-25-64, télécopieur : (+33)1-34-23-21-74, courriel : mariatou.drame@ch-argenteuil.fr adresse internet : http://www.ch-argenteuil.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de dispositifs et de consommables médicaux dentaires.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 33000000
Objets supplémentaires : 85131100.
Lieu de livraison : centre Hospitalier Victor Dupouy d'argenteuil, 95107 Argenteuil.
Code NUTS : FR.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

le marché est décomposé en 39 lots, les caractéristiques techniques et qualitatives par produit sont indiquées à l'annexe 3 à l'acte d'engagement (Bordereaux de prix).
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre de prix distincte pour chaque lot auquel ils répondent (conformément à l'article 10 du Code des marchés publics, les offres sont examinées lot par lot).
Chaque lot est un ensemble indivisible : les lignes de produits mentionnées à l'intérieur des lots ne sont donc pas des niveaux de choix ou d'attribution des marchés
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est un marché à bons de commande sans minimum et avec maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Maximum : 207 000 euros ht
Le montant indiqué est valable pour la durée totale du marché.

Le marché est conclu à compter de la date indiquée à l'acte d'engagement jusqu'au 31 décembre 2016. A l'issue de cette période, il est reconductible trois fois par expresse reconduction et par période d'un an. En tout état de cause, la durée du marché ne peut excéder le 31/12/2019.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré par les fonds propres de l'établissement. Le délai global de paiement est de 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des marchés publics. Le règlement des dépenses est effectué par mandat administratif suivi d'un virement sur le compte du titulaire indiqué dans son offre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : - La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;
- la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;
- la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants.
Situation juridique - références requises : - La lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire ;
- la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants ;
- un Kbis datant de moins de 3 mois ;
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics.
Capacité économique et financière - références requises : la déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - La déclaration du candidat (imprimé Dc2) dûment remplie et signée ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire
- toute pièce que le candidat juge utile de produire à l'appui de sa candidature.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 55 %;
     - prix : 40 %;
     - mesures prises en faveur du développement durable : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 septembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15S0004.

Renseignements complémentaires : l'annexe 3 de l'acte d'engagement indique :
-Les produits faisant l'objet d'une demande d'échantillon avant la date limite de remise des offres.
-Les produits qui font l'objet d'une demande de présentation au CHA à l'issue de la remise des offres.

Concernant les échantillons :
Les échantillons doivent être déposés à la Direction des Achats du Centre Hospitalier, avant les date et heure limite de remise des offres indiquée page 1 du présent document, accompagnés d'une fiche technique. Ils doivent être adressés à l'attention de Mme DUMAINE.
L'Emballage secondaire doit comporter la mention " Echantillons PA Dispositifs et consommables médicaux dentaires - lot no... ".
L'Emballage primaire doit comporter le nom et l'adresse du fabricant, la désignation du produit, sa référence, le numéro du lot de fabrication, la date de péremption, le numéro de lot et le marquage CE.
Les échantillons sont fournis à titre gracieux et ne peuvent faire l'objet d'aucune facturation. Ils sont conservés par la Direction des Achats pendant toute la durée du marché et servent de standard comparatif lors des livraisons.

Concernant la présentation de produits :
La présentation de produits fait l'objet au préalable d'une demande écrite du CHA adressée aux candidats en temps utile (5 jours minimum avant la date retenue) ; celle-ci fixe les lieu et date de présentation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est envoyé gratuitement en un exemplaire à chaque candidat qui en effectue la demande par télécopie (01 34 23 21 74), par e-mail (mariatou.drame@ch-argenteuil.fr) ou par courrier à l'adresse citée ci-dessus, ou retiré à cette même adresse du lundi au vendredi de 8h30 à 17 heures.

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com.
Les soumissionnaires doivent s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté contenant tous les documents figurant respectivement à l'article 7.1 du Règlement de la consultation à l'adresse précitée, avec la mention : " Dispositifs et consommables médicaux dentaires - lot no...". Les offres doivent soit :
- être remises contre récépissé avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse précitée,
- parvenir à destination, par pli recommandé avec avis de réception postal, avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse précitée,
- être communiquées à la personne publique par voie électronique (http://www.achat-hopital.com). Les candidatures et les offres transmises par voie dématérialisée ou envoyées sur support physique électronique sont signées par une personne habilitée à engager la société au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit l'identification du candidat. Les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement doivent être conformes au référentiel général de sécurité ou garantir un niveau de sécurité équivalent. La signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un avis de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique. En cas de copie de sauvegarde sur support papier, les documents figurant sur ce support doivent être signés en original.
Dossier ZIP et signature scannée : chaque fichier à signer doit être signé individuellement de telle sorte que chaque signature puisse être validée indépendamment des autres. Un dossier zip signé n'est pas accepté comme équivalent à la signature de chaque document qui constitue le dossier zip. Une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut pas remplacer la signature électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 juillet 2015.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 2-4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : (+33) 1-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-30-17-34-59.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 2-4 boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : (+33) 1-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : (+33) 1-30-17-34-59.

Renseignements relatifs aux lots : 

 
Lot
1.
 - 
Accessoires
 
Lot
2.
 - 
Pinces
 
Lot
3.
 - 
Instruments
 
Lot
4.
 - 
Collage autopolymérisable et photopolymérisable adhésif orthodontique
 
Lot
5.
 - 
Brackets
 
Lot
6.
 - 
Brackets autoligaturants céramiques
 
Lot
7.
 - 
Boîtes pour appareils
 
Lot
8.
 - 
Désinfection-nettoyage
 
Lot
9.
 - 
Désinfection-nettoyage du système aspiratif des fauteuils dentaires et d'appareil
 
Lot
10.
 - 
Cires
 
Lot
11.
 - 
Brosse à dents
 
Lot
12.
 - 
Fraises
 
Lot
13.
 - 
Enfonce-bagues
 
Lot
14.
 - 
Bagues avec rétention mécanique
 
Lot
15.
 - 
Arcs
 
Lot
16.
 - 
Collage (Verre-ionomer)
 
Lot
17.
 - 
Traction extra-orale
 
Lot
18.
 - 
Ligatures
 
Lot
19.
 - 
Ressorts et aciers fermés
 
Lot
20.
 - 
Chaînettes grises et transparentes
 
Lot
21.
 - 
Elastiques intermaxillaires
 
Lot
22.
 - 
Elastiques extra-oraux
 
Lot
23.
 - 
Ressorts et crochets ouverts
 
Lot
24.
 - 
Contention
 
Lot
25.
 - 
Papiers et marqueurs d'arcs
 
Lot
26.
 - 
Brackets autoligaturants métalliques
 
Lot
27.
 - 
Pochette pour têtières
 
Lot
28.
 - 
Pompe à salive
 
Lot
29.
 - 
Résine
 
Lot
30.
 - 
Chaînettes nacrées
 
Lot
31.
 - 
Fraises à os
 
Lot
32.
 - 
Fraise à os FG
 
Lot
33.
 - 
Plaque thermoformée
 
Lot
34.
 - 
Abaisse langue
 
Lot
35.
 - 
Seringue à carpule
 
Lot
36.
 - 
Pièce à main
 
Lot
37.
 - 
Daviers
 
Lot
38.
 - 
Syndesmotomes
 
Lot
39.
 - 
Ecarteur de Dautrey



 
Lot
1.
 - 
Accessoires
 
Lot
2.
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Pinces
 
Lot
3.
 - 
Instruments
 
Lot
4.
 - 
Collage autopolymérisable et photopolymérisable adhésif orthodontique
 
Lot
5.
 - 
Brackets
 
Lot
6.
 - 
Brackets autoligaturants céramiques
 
Lot
7.
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Boîtes pour appareils
 
Lot
8.
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Désinfection-nettoyage
 
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9.
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Désinfection-nettoyage du système aspiratif des fauteuils dentaires et d'appareil
 
Lot
10.
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Cires
 
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Brosse à dents
 
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12.
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Fraises
 
Lot
13.
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Enfonce-bagues
 
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14.
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Bagues avec rétention mécanique
 
Lot
15.
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Arcs
 
Lot
16.
 - 
Collage (Verre-ionomer)
 
Lot
17.
 - 
Traction extra-orale
 
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18.
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Ligatures
 
Lot
19.
 - 
Ressorts et aciers fermés
 
Lot
20.
 - 
Chaînettes grises et transparentes
 
Lot
21.
 - 
Elastiques intermaxillaires
 
Lot
22.
 - 
Elastiques extra-oraux
 
Lot
23.
 - 
Ressorts et crochets ouverts
 
Lot
24.
 - 
Contention
 
Lot
25.
 - 
Papiers et marqueurs d'arcs
 
Lot
26.
 - 
Brackets autoligaturants métalliques
 
Lot
27.
 - 
Pochette pour têtières
 
Lot
28.
 - 
Pompe à salive
 
Lot
29.
 - 
Résine
 
Lot
30.
 - 
Chaînettes nacrées
 
Lot
31.
 - 
Fraises à os
 
Lot
32.
 - 
Fraise à os FG
 
Lot
33.
 - 
Plaque thermoformée
 
Lot
34.
 - 
Abaisse langue
 
Lot
35.
 - 
Seringue à carpule
 
Lot
36.
 - 
Pièce à main
 
Lot
37.
 - 
Daviers
 
Lot
38.
 - 
Syndesmotomes
 
Lot
39.
 - 
Ecarteur de Dautrey
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