1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'imprimés et travaux d'impression et de façonnage pour les besoins du Groupement hospitalier de Territoire Sud Val d'Oise - Nord Hauts de Seine (GHT 95 - 92)
Description: Fourniture d'imprimés et travaux d'impression et de façonnage pour les besoins du Groupement hospitalier de Territoire Sud Val d'Oise - Nord Hauts de Seine (GHT 95 - 92)
Identifiant de la procédure: ff56da00-3db3-4727-a295-8a1dd8df36e4
Identifiant interne: 23S0032
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: IMPRIMES AUTOCOPIANTS EN LIASSE INDIVIDUELLE /CARNETS
Description: IMPRIMES AUTOCOPIANTS EN LIASSE INDIVIDUELLE /CARNETS
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: IMPRIMES, LIVRETS ET CARNETS SIMPLES
Description: IMPRIMES, LIVRETS ET CARNETS SIMPLES
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: DOSSIERS SUSPENDUS
Description: DOSSIERS SUSPENDUS
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CARTE NAVETTE
Description: CARTE NAVETTE
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: DOSSIERS IMPRIMES
Description: DOSSIERS IMPRIMES
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: POCHETTE PAPIER COUCHE
Description: POCHETTE PAPIER COUCHE
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INTERPLANS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INTERPLANS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°239092
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/12/2023
Date de conclusion du marché: 27/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET & DURANTHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: IMPRIMERIE BUDIN & FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE IMPRIMERIE BUDIN & FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°239095
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/12/2023
Date de conclusion du marché: 26/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET & DURANTHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°239094
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/12/2023
Date de conclusion du marché: 26/12/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: SEDI EQUIPEMENT
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement: 26950163100015
Adresse postale: 69 Rue du Lieutenant-colonel prudhon
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Farida BOUCHAKOUR
Téléphone: +33 134232563
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 1795002500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: INTERPLANS
Numéro d’enregistrement: 42126365800021
Adresse postale: ZA LES BOSQUETS 4, 36 CHEMIN DES BOEUFS
Ville: MERY SUR OISE
Code postal: 95540
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: Anne LA GAGNEUX
Téléphone: +33 0130374807
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SEDI EQUIPEMENT
Numéro d’enregistrement: 39068118700014
Adresse postale: 35, Chemin de Saint Géniès BP 72002
Ville: UZES Cedex
Code postal: 30702
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Point de contact: Roland BERVILLE
Téléphone: +33 0892693011
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Numéro d’enregistrement: 48001117000010
Adresse postale: 2, route de Californie- BP 135
Ville: ANNONAY CEDEX
Code postal: 07104
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Point de contact: Florent EMY
Téléphone: +33 0475692050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: IMPRIMERIE BUDIN & FILS
Numéro d’enregistrement: 66625003000036
Adresse postale: PA des portes Voie de l'orée, BP 513
Ville: Val de Reuil cedex
Code postal: 27105
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Ghislain BUDIN
Téléphone: +33 0232400133
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: af27064d-9e42-42a5-80f4-8e88ad107e08 - 03
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2024 15:10:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 566059-2024
Numéro de publication au JO S: 184/2024
Date de publication: 20/09/2024
