1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'étiquettes et autres documents autocollants pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Val d'Oise - Nord Hauts de Seine (GHT 95 - 92)
Description: Fourniture d'étiquettes et autres documents autocollants pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Val d'Oise - Nord Hauts de Seine (GHT 95 - 92)
Identifiant de la procédure: 8a288436-bec9-4910-a0c6-57d39d1ceb06
Identifiant interne: 24S0004
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ETIQUETTES EN PLANCHES
Description: ETIQUETTES EN PLANCHES
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 288 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: ETIQUETTES EN PLANCHES COMPLEXES
Description: ETIQUETTES EN PLANCHES COMPLEXES
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: ROULEAU BROTHER
Description: ROULEAU BROTHER
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 37 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: ROULEAU DYMO
Description: ROULEAU DYMO
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: ROULEAU D'ETIQUETTES LABORATOIRE
Description: ROULEAU D'ETIQUETTES LABORATOIRE
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 56 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ETIQUETTE A PERFUSION
Description: ETIQUETTE A PERFUSION
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: RUBAN TRANSFERT
Description: RUBAN TRANSFERT
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199760 Étiquettes
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Cf. Règlement Consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Cf. Règlement consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 230 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: QRT GRAPHIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE QRT GRAPHIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249068
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/06/2024
Date de conclusion du marché: 13/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INTERCODE SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INTERCODE SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249032
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2024
Date de conclusion du marché: 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INTERFAS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE INTERFAS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249039
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/04/2024
Date de conclusion du marché: 15/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOPRINTEX SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOPRINTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249040
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/04/2024
Date de conclusion du marché: 16/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETIK OUEST
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETIK OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249042
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/04/2024
Date de conclusion du marché: 25/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LUQUET & DURANTHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Marché n°249031
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/03/2024
Date de conclusion du marché: 13/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Centre Hospitalier d'Argenteuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement: 26950163100015
Adresse postale: 69 Rue du Lieutenant-colonel prudhon
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Pays: France
Point de contact: Farida BOUCHAKOUR
Téléphone: +33 134232563
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 1795002500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil - BP 322
Ville: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: QRT GRAPHIQUE
Numéro d’enregistrement: 31020899600036
Adresse postale: ZI de St Martin - Avenue de Ste Barbe
Ville: ST MARTIN DE VALGALGUES
Code postal: 30520
Pays: France
Point de contact: Sebastien QUIRANTES
Téléphone: +330466254544
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LUQUET & DURANTON
Numéro d’enregistrement: 48001117000010
Adresse postale: 2 route de Californie
Ville: ANNONAY CEDEX
Code postal: 07104
Pays: France
Point de contact: EMY Florent
Téléphone: +33 475692050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: INTERCODE SERVICES
Numéro d’enregistrement: 41988948000036
Adresse postale: 645 rue Mayor de Montricher
Ville: AIX-EN-PROVENCE
Code postal: 13290
Pays: France
Point de contact: Gilles JEAN
Téléphone: +33 486065127
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: INTERFAS SAS
Numéro d’enregistrement: 33975980500023
Adresse postale: Rue Charles Cros
Ville: Louviers
Code postal: 27400
Pays: France
Point de contact: Emmanuelle RAQUIN
Téléphone: +33 685542233
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SOPRINTEX SARL
Numéro d’enregistrement: 306665613
Adresse postale: Zone Mozinor Lot 35A ; 2 Av du Prés. Salvador Allende
Ville: Montreuil Cedex
Code postal: 93100
Pays: France
Point de contact: RAYZAL Olivier
Téléphone: +33 0148704920
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ETIK OUEST
Numéro d’enregistrement: 34210133400015
Adresse postale: ZA des Borgnères
Ville: Soullans
Code postal: 85300
Pays: France
Point de contact: Traineau Christophe
Téléphone: +33 0251491727
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7f412744-5747-4ce0-a475-3c3d0839ac2f - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2024 11:20:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 563069-2024
Numéro de publication au JO S: 183/2024
Date de publication: 19/09/2024
