1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'air pour les besoins du CASH de NANTERRE et de l'EPS ROGER PREVOT
Description: Prestations d'Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'air pour les besoins du CASH de NANTERRE et de l'EPS ROGER PREVOT
Identifiant de la procédure: ff3a3466-ef84-4754-b84e-7bd05e1d1fdb
Identifiant interne: 24S0051
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.f. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DX, DWF, TIF et JPG et/ou les fichiers compressés au format zip. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique de la plateforme via un formulaire en ligne sur le profil acheteur. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 07/10/2024 à 13h00 heure de paris - France Visite non obligatoire du site du CASH de Nanterre organisée le : 30 juillet à 9h - 03 septembre à 9h - 10 septembre à 9h (voir modalités dans le RC).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations d'Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'air pour les besoins du CASH de Nanterre (92) et les sites extra hospitaliers de l'EPS Roger Prévot
Description: Prestations d'Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'air pour les besoins du CASH de Nanterre (92) et les sites extra hospitaliers de l'EPS Roger Prévot
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Options:
Description des options: La durée initiale du marché est d'une année (12 mois), à partir de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 4 fois par reconduction tacite. La durée globale, toute reconduction comprise, ne peut excéder cinq ans (60 mois).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF règlement de consultation
Description: CF règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère qualité est détaillé dans le RC. Les pondération sont décrites dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Victor Dupouy
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'air pour les besoins du EPS Roger Prévot de Moisselles (95)
Description: Prestations d'Exploitation et maintenance des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire et de traitement d'air pour les besoins du EPS Roger Prévot de Moisselles (95)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Options:
Description des options: La durée initiale du marché est d'une année (12 mois), à partir de la date de notification du marché. Le marché est renouvelable 4 fois par reconduction tacite. La durée globale, toute reconduction comprise, ne peut excéder cinq ans (60 mois).
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF règlement de consultation
Description: CF règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère technique et sa pondération sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/10/2024 13:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Victor Dupouy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Victor Dupouy
Numéro d’enregistrement: 26950163100015
Adresse postale: 69 rue du lieutenant-colonel Prudon
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134232563
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4d11967f-4e84-44e0-8a62-f963776ac2cc - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/07/2024 10:47:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 419243-2024
Numéro de publication au JO S: 135/2024
Date de publication: 12/07/2024