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A proximité de Toulouse 31059 Haute Garonne
Acheteur : CHU de Toulouse
31059 Toulouse Cedex 09
Tel : 0561778449
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 22/01/2024  
Secteurs d'activité
Peroxyde d'hydrogène.

la présente consultation a pour objet la fourniture de produits chimiques pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/12/2023
JOUE - 781634-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: chu de toulouse
Numéro national d'identification: 26310012500016
Adresse postale: hôtel Dieu Saint Jacques, 2, rue Viguerie
Ville: Toulouse Cedex 09
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Code postal: 31059
Pays: France
Point(s) de contact: Mme Laurence RIBES
Courriel: ribes.l@chu-toulouse.fr
Téléphone: +33 561776510
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-toulouse.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446261&orgAcronyme=x7c
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446261&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2446261&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

la présente consultation a pour objet la fourniture de produits chimiques pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé

II.1.2)Code CPV principal
24315300 Peroxyde d'hydrogène
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande.

L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 230 000 euro (H.T.).

Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins sont purement indicatives.

Le montant maximum s'entend sur la durée globale du marché, reconductions incluses, le cas échéant.

L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation.

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24315300 Peroxyde d'hydrogène
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ2 Midi-Pyrénées
Lieu principal d'exécution:

toulouse

II.2.4)Description des prestations:

la présente consultation a pour objet la fourniture de produits chimiques pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

conformément à ce qui est prévu à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(S) de ce marché.

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

l'Accord-Cadre est conclu sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum de 230 000 euro (H.T.).

Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins sont purement indicatives.

Le montant maximum s'entend sur la durée globale du marché, reconductions incluses, le cas échéant.

L'accord-cadre est conclu en mono-titularisation.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/01/2024
Heure locale: 12:05

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2027

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond iv b.p. 7007
Ville: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
20/12/2023
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