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fourniture de deux camions benne à Ordures ménagères comprenant un chassis min 16 t et un ensemble benne à ordure de 12 m3 et fourniture d'une benne de 6 à 7,5 m3 66 Fourniture de deux camions benne à ordures ménagères comprenant un chassis min 16t et un ensemble benne à ordure 12m3, une benne 6 à 7,5 m3 pour la Cté Cnes Albères Côte Vermeille à Argelès-sur-...
Cté Cnes Albères Côte Vermeille 66704Argeles-sur-Mer marchespublics@cc-alberescotevermeille.com
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Fourniture de deux camions benne à Ordures ménagères comprenant un chassis min 16 t et un ensemble benne à ordure de 12 m3 et fourniture d'une benne de 6 à 7,5 m3

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Marché public ou privé
Référence du marché : 666446

Date de clôture estimée : 03/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-66758
JOUE (18/04/13)
127410-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté Cnes Albères Côte Vermeille, chemin de charlemagne B.P. 90103, à l'attention de mr le président, F-66704 Argeles-sur-Mer. E-mail : marchespublics@cc-alberescotevermeille.com.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr.

Accès électronique à l'information : http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté de communes des albères et de la côte vermeille, chemin de charlemagne B.P. 90103, à l'attention de mr le président, F-66704 Argeles-sur-Mer. Tél. : (+33) 4 68 81 63 77. E-mail : marchespublics@cc-alberescotevermeille.com. Fax : (+33) 4 68 95 92 78. URL : http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : communauté de communes des albères et de la côte vermeille, chemin de charlemagne B.P. 90103, à l'attention de mr le président, F-66704 Argeles-sur-Mer. Tél. : (+33) 4 68 81 63 77. E-mail : marchespublics@cc-alberescotevermeille.com. Fax : (+33) 4 68 95 92 78. URL : http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté de communes des albères et de la côte vermeille, chemin de charlemagne B.P. 90103, à l'attention de mr le président, F-66704 Argeles-sur-Mer. Tél. : (+33) 4 68 81 63 77. E-mail : marchespublics@cc-alberescotevermeille.com. Fax : (+33) 4 68 95 92 78. URL : http://cc-alberescotevermeille.marcoweb.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de deux camions benne à Ordures ménagères comprenant un chassis min 16 t et un ensemble benne à ordure de 12 m3 et fourniture d'une benne de 6 à 7,5 m3.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marche comprend deux lots:
LOT n°1 :
Deux chassis porteur ptac 16 T avec Benne à ordures ménagères de 12 m3
LOT n°2 :
un chassis bom de 6 à 7,5 m3.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144511.
II.1.7)
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : lot 1:option: Dispositif ou équipement permettant de
réduire le bruit et les consommation en carburant
Lot 2:dispositif ou équipement permettant de réduire le bruit et les consommations en carburant
option: Dispositif ou équipement permettant de réduire le bruit et
les consommations en carburant.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 6(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : la communauté de communes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- etat annuel des certificats reçus ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- attestation de non-condamnation pour infraction au code du travail ;
- déclaration sur l'honneur et documents prévus aux articles 43, 44, 45 et 46 du code des mar-chés publics ;
- attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a fait l'objet, au cours des 5 dernières an-nées, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire (articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail) ;
- déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 30.
3. délai d'exéuction
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13BOM12.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 mai 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 3 rue pitot, F-34000 Montpellier. Tél. : (+33) 4 67 54 81 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 avril 2013.

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