Avis de marché - Avis n° 24-118963 du 18/10/2024
Département(s) de publication : 66
Annonce n° 24-118963
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cc Albères Côte Vermeille Illibéris
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004360200016
Ville : Argelès sur Mer
Code postal : 66704
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 66
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2024F45LIVME
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Céline Auriach
Numéro de téléphone du contact : +33 468816377
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15/11/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Code CPV principal - Descripteur principal : 22113000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent contrat concerne l'achat de livres imprimés non scolaires à destination des adultes et de la jeunesse, des bandes dessinés mangas ainsi que CD, vinyles, DVD et Blu-ray pou les x médiathèques.<br/>
Lieu principal d'exécution du marché : CC ACCVIMédiathèques du territoire 66700 - Argelès-sur-mer
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 214000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Romans adultes . 32500.00<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 65000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI Médiathèques du territoire 66700 Argelès-sur-mer
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Description du lot : 02 : Documentaires adultes. 21500.00<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 43000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI Médiathèques du territoire 66700 Argelès-sur-mer
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Description du lot : 03 : Fiction jeunesse. 27500.00<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 55000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI Médiathèques du territoire 66700 Argelès-sur-mer
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Description du lot : 04 : Documentaires jeunesse. 16500.00<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 33000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI Médiathèques du territoire 66700 Argelès-sur-mer
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Description du lot : 05 : bandes dessinées adultes et jeunesse . 9000.00<br/>
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22113000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 18000 euros
Lieu d'exécution du lot : CC ACCVI Médiathèques du territoire 66700 Argelès-sur-mer
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/10/2024
