1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 1ère tranche de travaux de confortement et reconstruction des digues de l'Arve sur les communes de Bonneville et de Ayze
Description: LOT 1 - PALPLANCHES / TERRASSEMENTS / GÉNIE CIVIL ET VÉGÉTAL / RÉSEAUX LOT 2 - MESURES DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE
Identifiant de la procédure: f1eb46f2-442a-46c0-b2e1-a758bc5c7b7e
Identifiant interne: 2026-TVX-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45247230 Travaux de construction de digues
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212410 Rideaux de palplanches, 45252125 Travaux d'enrochement, 90710000 Gestion environnementale
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PALPLANCHES / TERRASSEMENTS / GENIE CIVIL ET VEGETAL / RESEAUX
Description: PALPLANCHES / TERRASSEMENTS / GENIE CIVIL ET VEGETAL / RESEAUX
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45247230 Travaux de construction de digues
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 44212410 Rideaux de palplanches, 45252125 Travaux d'enrochement, 90710000 Gestion environnementale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Date de fin de durée: 01/02/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siège Sm3a
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MESURES DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE
Description: MESURES DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45247230 Travaux de construction de digues
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 44212410 Rideaux de palplanches, 45252125 Travaux d'enrochement, 90710000 Gestion environnementale
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Date de fin de durée: 01/02/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 13/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/07/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siège Sm3a
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 801F9086-D127-470F-BC8191B4783F9A55
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A)
Numéro d’enregistrement: 2518
Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Ville: Saint Pierre en Faucigny
Code postal: 74800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: WATT-CHEVALLIER Aline
Téléphone: 0450256014
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 801F90A5-DFC7-9132-D60CA359CAFB3CB3
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 801F90B3-FBA0-299B-7D999BA88C06229E
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 51b0521f-b7d8-411b-b5e1-f4860e885082 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/05/2026 12:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 373378-2026
Numéro de publication au JO S: 103/2026
Date de publication: 01/06/2026
