Centrale des marchés
50 Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel et aménagement des espaces publics situés dans la partie sud du lieu-dit la caserne, à Ardevon 50 Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel et aménagement des espaces publics situés dans la partie sud du lieu-dit la caserne, à Ardevon code_postal : 50170 ville ...
Syndic.mixte Baie du Mont Saint-Michel 50170Ardevon
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

50 Projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel et aménagement des espaces publics situés dans la partie sud du lieu-dit la caserne, à Ardevon

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 742442

Etat : Annulation
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-113254

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Syndic.mixte Baie du Mont Saint-Michel, 2 rue du Prieuré, à l'attention de M. le président du Syndicat Mixte, F-50170 Ardevon. Tél. : (+33) 2 33 89 01 01. E-mail : syndicat.mixte@rcm-mtstmichel.fr. Fax : (+33) 2 33 89 26 58.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.projetmontsaintmichel.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
I.2) Type d'organisme acheteur :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
aménagement des Espaces Publics de la Caserne - la Caserne Sud "Grand'Rue Nord".
II.1.2) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent appel d'offres ouvert s'inscrit dans le cadre du projet de rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel, et concerne l'aménagement des espaces publics situés dans la partie sud du lieu-dit la Caserne.
Les aménagements comprennent :

- la "Grand'Rue" secteur nord - rD 776.
II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45233200, 45262522,45232410,45112500,45112700.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
M12-0027.
IV.2.3) Avis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d'avis au JO : 2012/S 235-386704 du 06/12/2012.
IV.2.4) Date d'envoi de l'avis original :
4 décembre 2012.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) L'avis implique :
Procédure incomplète.
VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :
Le marché n'a pas été attribué.
VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
VI.4) Autres informations complémentaires .
La consultation est déclarée sans suite pour un motif d'intérêt général déployé dans le respect de l'article 59 IV du code des marchés publics.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 3 rue Arthur Leduc, F-14000 Caen. Tél. (+33) 2 31 70 72 70.
Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : -Référé pré-contractuel (article L. 551 du Code de Justice Administrative) : avant la signature du contrat et dans les 16 jours à partir de l'envoi du rejet des offres ou dans les 11 jours si l'envoi se fait par voie électronique.
- référé contractuel (article L. 551 du Code de Justice Administrative) : dans le mois qui suit la publication d'un avis annonçant l'attribution du marché ;
- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché (articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R.421-7 du Code de Justice Administrative) ;
- recours de plein contentieux et demandes indemnitaires complémentaires : dans les deux mois (délais supplémentaires de distance : article R.421-7 du Code de Justice Administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (conditions fixées par l'arrêt du Conseil d'etat, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation) ;
- recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R.421-1 du Code de Justice Administrative).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.
Référence de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.

Parution numéro : 236 A. Annonce : 104, du 6 décembre 2012.

Parution numéro : 236 B. Annonce : 231, du 6 décembre 2012.
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00