A proximité de Arcueil 94110 Val De Marne
Acheteur : VALDEVY
51 rue de Stalingrad
94110 Arcueil
Tel : +33 146153200
7 Lots
Lot 1
Bois et plastique
Lot 2
Matériel électrique
Lot 3
Métallerie
Lot 4
Peinture et papier peint
Lot 5
Plomberie
Lot 6
Serrurerie
Lot 7
Maçonnerie
Secteurs d'activité
Matériaux de construction divers.
Matériel électrique.
Matériel de plomberie.
Outils.
Matériaux de construction.
Bois.
Peintures et revêtements muraux.

FOURNITURES DE LA REGIE DE VALDEVY

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/08/2026
JOUE - 587216-2026
587216-2026 - Résultats
France – Outils – FOURNITURES DE LA REGIE DE VALDEVY
OJ S 164/2026 26/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVALDEVY
Adresse électroniquemarches.publics@valdevy.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURES DE LA REGIE DE VALDEVY
DescriptionLa présente consultation a pour objet l'attribution d'un marché relatif aux fournitures de divers matériels pour le compte du Service de la régie de l'Office public de l'Habitat VALDEVY.
Identifiant de la procédure31f4b72b-d771-4ee6-8b55-2a8d32704711
Avis précédentbdec93b4-c9de-446f-b2ed-1296b65448a3-01
Identifiant interne2025-062 à 068
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleARCUEIL
Code postal94410
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Informations complémentairesSans objet
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre10 640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreBois et plastique
DescriptionFourniture de matériel bois et plastique pour le compte du service de la régie de Valdevy.
Identifiant interne2025-062
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03410000 Bois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villearc
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 40%
DescriptionModalités de gestion des commandes ( 18 points) Délais et service après-vente (10 points) Qualité des articles fournis (8 points) Démarche en matière de développement durable (4 points)
Critère
TypePrix
NomPrix de l'offre 60%
DescriptionL'analyse sera effectuée au regard d'une simulation de commande préétablie ("DQE masqué")
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALDEVY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui signe le contratVALDEVY
5.1.
LotLOT-0002
TitreMatériel électrique
DescriptionFourniture de matériel électrique pour le compte du service de la régie
Identifiant interne2025-063
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31600000 Matériel électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villearc
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 40%
DescriptionModalités de gestion des commandes ( 18 points) Délais et service après-vente (10 points) Qualité des articles fournis (8 points) Démarche en matière de développement durable (4 points
Critère
TypePrix
NomPrix de l'offre 60%
DescriptionL'analyse sera effectuée au regard d'une simulation de commande préétablie ("DQE masqué")
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALDEVY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui signe le contratVALDEVY
5.1.
LotLOT-0003
TitreMétallerie
DescriptionFourniture du matériel de métallerie pour le compte du service de la régie de VALDEY.
Identifiant interne2025-064
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 40%
DescriptionModalités de gestion des commandes ( 18 points) Délais et service après-vente (10 points) Qualité des articles fournis (8 points) Démarche en matière de développement durable (4 points)
Critère
TypePrix
NomPrix de l'offre 60%
DescriptionL'analyse sera effectuée au regard d'une simulation de commande préétablie ("DQE masqué")
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALDEVY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui signe le contratVALDEVY
5.1.
LotLOT-0004
TitrePeinture et papier peint
DescriptionFourniture de matériel de peinture et papier peint pour le compte du service de la régie de Valdevy
Identifiant interne2025-065
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 40%
DescriptionModalités de gestion des commandes ( 18 points) Délais et service après-vente (10 points) Qualité des articles fournis (8 points) Démarche en matière de développement durable (4 points)
Critère
TypePrix
NomPrix de l'offre 60%
DescriptionL'analyse sera effectuée au regard d'une simulation de commande préétablie ("DQE masqué")
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALDEVY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui signe le contratVALDEVY
5.1.
LotLOT-0005
TitrePlomberie
DescriptionFourniture de matériel de plomberie pour le compte du service de la régie de Valdevy.
Identifiant interne2025-066
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115210 Matériel de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villearc
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 40%
DescriptionModalités de gestion des commandes ( 18 points) Délais et service après-vente (10 points) Qualité des articles fournis (8 points) Démarche en matière de développement durable (4 points)
Critère
TypePrix
NomPrix de l'offre 60%
DescriptionL'analyse sera effectuée au regard d'une simulation de commande préétablie ("DQE masqué")
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALDEVY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui signe le contratVALDEVY
5.1.
LotLOT-0006
TitreSerrurerie
DescriptionFourniture de matériel de serrurerie
Identifiant interne2025-067
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44110000 Matériaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villearc
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 40%
DescriptionModalités de gestion des commandes ( 18 points) Délais et service après-vente (10 points) Qualité des articles fournis (8 points) Démarche en matière de développement durable (4 points)
Critère
TypePrix
NomPrix de l'offre 60%
DescriptionL'analyse sera effectuée au regard d'une simulation de commande préétablie ("DQE masqué")
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALDEVY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui signe le contratVALDEVY
5.1.
LotLOT-0007
TitreMaçonnerie
DescriptionFourniture du matériel de maçonnerie
Identifiant interne2025-068
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 44190000 Matériaux de construction divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Villearc
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique 40%
DescriptionModalités de gestion des commandes ( 18 points) Délais et service après-vente (10 points) Qualité des articles fournis (8 points) Démarche en matière de développement durable (4 points)
Critère
TypePrix
NomPrix de l'offre 60%
DescriptionL'analyse sera effectuée au regard d'une simulation de commande préétablie ("DQE masqué).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de MELUN
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéVALDEVY
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de MELUN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis10 640 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEG BOIS
Offre
Identifiant de l’offreEL_11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre800 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-062
Date de conclusion du marché/concession13/08/2026
Organisation qui signe le contratVALDEVY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS (CEF)
Offre
Identifiant de l’offreEL_12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre2 400 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-063
Date de conclusion du marché/concession06/08/2026
Organisation qui signe le contratVALDEVY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreEL_4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre240 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-064
Date de conclusion du marché/concession06/08/2026
Organisation qui signe le contratVALDEVY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPPG ILE DE FRANCE (PPG IDF)
Offre
Identifiant de l’offreEL_3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre3 200 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-065
Date de conclusion du marché/concession07/08/2026
Organisation qui signe le contratVALDEVY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLEGALLAIS
Offre
Identifiant de l’offreEL_2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre800 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-066
Date de conclusion du marché/concession06/08/2026
Organisation qui signe le contratVALDEVY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRENOIS DECAMPS
Offre
Identifiant de l’offreEL_8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre3 200 000,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025-067
Date de conclusion du marché/concession17/08/2026
Organisation qui signe le contratVALDEVY
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielVALDEVY
Numéro d’enregistrement27940007100015
Adresse postale51 rue de Stalingrad
VilleArcueil
Code postal94110
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@valdevy.fr
Téléphone0146153200
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de MELUN
Numéro d’enregistrement17770704900017
Adresse postale43 rue du Général de Gaulle
VilleMELUN
Code postal77000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielEG BOIS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement34089036700030
VilleGENNEVILLIERS
Code postal92230
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielCOMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS (CEF)
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement319 883 344 00115
VilleFRANCHEVILLE
Code postal69340
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD ILE DE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement414 732 339 00018
VilleBonneuil sur Marne
Code postal94380
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielPPG ILE DE FRANCE (PPG IDF)
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement60205865300364
VilleRUEIL MALMAISON
Code postal92500
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officielLEGALLAIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement56382048900182
VilleHérouville-Saint-Clair
Code postal14200
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officielTRENOIS DECAMPS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement34293810700030
VilleWasquehal
Code postal59290
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisf2122a92-179b-4b70-a6f0-86c3b564dfc0  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/08/2026 16:00:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis587216-2026
Numéro de publication au JO S164/2026
Date de publication26/08/2026