Retour aux résultats
A proximité de Nancy 54035 Meurthe Et Moselle
Acheteur : csta
47 rue Sainte Catherine CS 60016
54035 Nancy cedex
Tel : +33 155588173
5 Lots
Lot 1
xs-76 F210l
Lot 2
xs-76 VRAC
Lot 3
s-745
Lot 4
s-1717
Lot 5
s-1719
Secteurs d'activité
Produits antigel.

fourniture de produits hivernaux

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558695-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: csta
Numéro national d'identification: 15000003100998
Adresse postale: 47, rue Sainte-Catherine CS 60016
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54035
Pays: France
Courriel: csta-ba-ipde.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 383193494
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.defense.gouv.fr/energie-ops
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2119211?orgAcronyme=g7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de produits hivernaux

Numéro de référence: MSAC_2023_01_S
II.1.2)Code CPV principal
24951311 Produits antigel
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de produits hivernaux à usage aéronautique

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 5 330 726.67 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

xs-76 F210l

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
Lieu principal d'exécution:

II.2.4)Description des prestations:

liquide de déverglacage de et aires de stationnement

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

xs-76 VRAC

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

liquide de déverglacage de pistes et aires de stationnement

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

s-745

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

liquide de dégivrage en vol

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

s-1717

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

liquide newtonien antigivre et dégivrage au sol pour aéronefs de type I

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

s-1719

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
24951311 Produits antigel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4)Description des prestations:

liquide non newtonien antigivre et de dégivrage au sol pour aéronefs de type Ii

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 80%
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure restreinte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Un système d'acquisition dynamique a été mis en place
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 070-213060
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 1
Intitulé:

xs-76 F210l

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Numéro national d'identification: 62200089100037
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 539 489.28 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 2
Intitulé:

xs-76 Vrac

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Numéro national d'identification: 62200089100037
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 4 379 735.31 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 3
Intitulé:

s-745

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 4
Intitulé:

s-1717

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 235 688.64 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-2400145183
Lot nº: 5
Intitulé:

s-1719

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
07/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: abax industries (spca)
Adresse postale: ldt Le Ru Bateau, voie de Seine,
Ville: Villeneuve-le-Roi
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Code postal: 94290
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 175 813.44 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - c.O. No 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: bureau des développements numériques - sg sircom
Adresse postale: télédoc 536
Ville: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: centre de Soutien Technique et Administratif - bureau Achats - cellule contrôle interne juridique
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine - caserne Thiry - course spéciale 60016
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383193539
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023