Centrale des marchés
Expertise Apson La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'expertise éditeur, dans le cadre de paramétrage sur le progiciel Arpson. ville : Arcueil cedex adresse : Icdc designation...
Informatique CDC 94110Arcueil
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Expertise Apson

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1603897

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/07/15)
15-110473
Résultat de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce No 15-110473 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Informatique CDC, icdc, F-94110 Arcueil Cedex.
Code d'identification national : 77566543300014.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Autre : GIE INFORMATIQUE.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


expertise Apson.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : arcueil, 94110 Arcueil.


Code NUTS FR10.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'expertise éditeur, dans le cadre de paramétrage sur le progiciel Arpson.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


72500000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 107 539 euros.
Hors TVA.

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Négociée sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
le marché est passé selon une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 33 II 8 du décret n 2005 1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux contrats passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n 2005 649 du 6 juin 2005 relative aux contrats passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15ML0400.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :





Section V : Attribution du marché

MARCHÉ no : 14ML0040
LOT no : 1
INTITULÉ : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'expertise éditeur, dans le cadre de paramétrage sur le progiciel Arpson.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


ARPSON, 171 bis, av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur seine. Tél. (+33) 1 40 88 11 34.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le présent contrat entre en vigueur au 1er Juillet 2015. Son terme est au 30 septembre 2015.
a l'issue de la période initiale mentionnée ci-dessus, le présent Contrat sera renouvelable tacitement par périodes successives de 3 mois, dans la limite de cinq (5) renouvellements maximum, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des Parties avant la fin de la période contractuelle alors en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 Boulevard du Palais, F-75001 Paris.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 Boulevard du Palais, F-75001 Paris.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


Informatique CDC, icdc, F-94110 Arcueil Cedex.
Code d'identification national : 77566543300014.






I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autre.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


Autre : GIE INFORMATIQUE.

I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


expertise Apson.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no07 Services informatiques et services connexes.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : arcueil, 94110 Arcueil.


Code NUTS FR10.

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


la présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'expertise éditeur, dans le cadre de paramétrage sur le progiciel Arpson.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


72500000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :


Valeur : 107 539 euros.
Hors TVA.

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Négociée sans publication préalable d'un avis de marché.
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne :
le marché est passé selon une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 33 II 8 du décret n 2005 1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux contrats passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n 2005 649 du 6 juin 2005 relative aux contrats passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics

IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


Prix le plus bas.
IV.2.2)
Enchère électronique :


Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


15ML0400.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :





MARCHÉ no : 14ML0040
LOT no : 1
INTITULÉ : La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'expertise éditeur, dans le cadre de paramétrage sur le progiciel Arpson.

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


29 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 1
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


ARPSON, 171 bis, av Charles de Gaulle, 92200 Neuilly sur seine. Tél. (+33) 1 40 88 11 34.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :


Le marché est susceptible d'être sous-traité : Non

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :


Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.


VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :


Le présent contrat entre en vigueur au 1er Juillet 2015. Son terme est au 30 septembre 2015.
a l'issue de la période initiale mentionnée ci-dessus, le présent Contrat sera renouvelable tacitement par périodes successives de 3 mois, dans la limite de cinq (5) renouvellements maximum, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des Parties avant la fin de la période contractuelle alors en cours, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :


Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 Boulevard du Palais, F-75001 Paris.



VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


Tribunal de Grande Instance de Paris, 4 Boulevard du Palais, F-75001 Paris.

VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


16 juillet 2015.
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