Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Close Circle Cryostat
La présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système cryogé-nique type « cryogen-free » accompagné de deux têtes cryogéniques, adaptées à deux situations expérimentales différentes.
Dans les deux cas, les expériences relèveront du domaine de la spectroscopie TéraHertz (sur la gamme 0,2 à 6 THz). Le cryostat devra donc être compatible avec des fenêtres interchangeables, notamment en polymère. Ces expériences seront réalisées sur une gamme de température allant de 5 à 300 K.
La présente consultation porte sur l’acquisition, la livraison et l’installation d’un système cryogé-nique type « cryogen-free » accompagné de deux têtes cryogéniques, adaptées à deux situations expérimentales différentes.
Dans les deux cas, les expériences relèveront du domaine de la spectroscopie TéraHertz (sur la gamme 0,2 à 6 THz). Le cryostat devra donc être compatible avec des fenêtres interchangeables, notamment en polymère. Ces expériences seront réalisées sur une gamme de température allant de 5 à 300 K.
Le support de financement du marché est le contrat de recherche Européen ERC TUSCany.
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Close Circle Cryostat
Section VI: Renseignements complémentaires
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
