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72 travaux de rénovation de revêtement du sol de la salle d'evolution du gymnase marguerite de navarre à Arçonnay 72 travaux de rénovation de revêtement du sol de la salle d'evolution du gymnase marguerite de navarre à Arçonnay travaux de rénovation de revêtement du sol de la Salle d'evolution du gymnase Margu...
Ville d'Alençon 61000Alençon 0233324001
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72 travaux de rénovation de revêtement du sol de la salle d'evolution du gymnase marguerite de navarre à Arçonnay

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74693

Date de clôture estimée : 20/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-64906
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Alençon.
Correspondant : service de la Commande publique, 9 rue Alexandre 1er - B.P. 362, 61014 Alençon Cedex, tél. : 02-33-32-40-78, télécopieur : 02-33-32-40-01, courriel : service.marches.publics@ville-alencon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.local-trust.com/ville-alencon/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rénovation de revêtement du sol de la Salle d'evolution du gymnase Marguerite de Navarre.

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : gymnase Marguerite de Navarre, 72610 Arçonnay.

Code NUTS : FR253.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux portent sur la réfection d'un sol sportif d'une salle de 800 mètres carrés

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 75 jours à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er juillet 2012.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 % sauf si constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par les ressources propres de la Collectivité. Délais de paiement à 30 jours. Sauf refus du titulaire, une avance est versée dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics, sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : lot 1 : aucune condition particulière
Lot 2 : en application de l'article 14 du CMP, le cahier des charges comprend une clause visant à promouvoir l'emploi des personnes en étant éloignées (15h à faire réaliser dans ce cadre).
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé cerfa Dc1) ou équivalent ;
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé cerfa Dc2) ou équivalent ;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : pour les lots 1 et 2 : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Pour le lot 1 uniquement : Certificat(S) de qualifications professionnelles ou équivalent; les capacités requises correspondent aux prescriptions du référentiel ßQualibatx (Qualibat.com) 1512 et 1513.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 avril 2012, à 11 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : BAT1237V.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil acheteur de la Ville d'alençon : https://marches.local-trust.com/ville-alencon/
ou peut être obtenu sur simple demande au Service Bâtiments, 9 rue Alexandre 1er - B.P. 362 - 61014 Alençon Cedex, tél : 02.33.32.40.63, télécopieur : 02.33.32.40.69, courriel : sandrine.soinard@ville-alencon.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être remises sous format papier ou sous format électronique (dans les conditions prévues au règlement de consultation).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 rue Arthur Leduc - B.P. 25086, 14050 Caen, tél. : 02-31-70-72-72, télécopieur : 02-31-52-42-17.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen 3 rue Arthur Leduc - B.P. 25086, 14050 Caen, tél. : 02-31-70-72-72, télécopieur : 02-31-52-42-17.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Dépose d'un sol sportif amianté.
Lot(s) 2 Pose d'un revêtement de sol sportif.

Informations complémentaires : produit P1 en solution de base obligatoire et produit P2 en solution optionnelle facultative

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