Centrale des marchés
transport des déchets déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location des contenants appropriés 65 prestation de transport des déchets déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location des contenants appropriés pour la Cté de Cnes Gespe Adour Alaric à Arcizac-Adour ville : A...
Communauté de Communes Gespe Adour Ala 65360Arcizac-Adour s.capber.ccco@orange.fr 0562453114
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Transport des déchets déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location des contenants appropriés

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 845395

Date de clôture estimée : 05/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
344208-2013
BOAMP (11/10/13)
13-179328
SOURCEWEB (08/10/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Gespe Adour Ala. Code d'identification nationale : 24650083900013, place du XI novembre 1918, à l'attention de Mlle Stéphanie CAPBER, F-65360 Arcizac Adour. Tél. : (+33) 06 07 95 61 77. E-mail : s.capber.ccco@orange.fr. Fax : (+33) 05 62 45 31 14.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté de Communes Gespe Adour Alaric. Code d'identification nationale : 24650083900013, place du XI novembre 1918, à l'attention de Mlle Stephanie Capber, F-65360 Arcizac Adour. Tél. : (+33) 06 07 95 61 77. E-mail : s.capber.ccco@orange.fr. Fax : (+33) 05 62 45 31 14

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté de Communes Gespe Adour Alaric. Code d'identification nationale : 24650083900013, place du XI novembre 1918, à l'attention de Mlle Capber Stephanie, F-65360 Arcizac Adour. Tél. : (+33) 06 07 95 61 77. E-mail : s.capber.ccco@orange.fr. Fax : (+33) 05 62 45 31 14

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté de Communes Gespe Adour Alaric. Code d'identification nationale : 24650083900013, place du XI novembre 1918, à l'attention de Mlle Capber Stephanie, F-65360 Arcizac Adour. Tél. : (+33) 06 07 95 61 77. E-mail : s.capber.ccco@orange.fr. Fax : (+33) 05 62 45 31 14
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Loisirs, culture et religion.

Autre : voirie.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
transport des déchets déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location des contenants appropriés.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescommunauté de communes Gespe Adour Alaric, 65360 Arcizac Adour.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le service a pour objet : la location des contenants nécessaires au bon conditionnement des déchets, la collecte et le transport des différents types de matériaux déposés sur la déchèterie de Horgues.
Le marché se décompose en 6 lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90511000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2018.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Transport du tout-venant déposé dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
1) Description succincte :
Lot 1 : Transport du tout-venant déposé dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Transport des gravats déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
1) Description succincte :
Lot 2 : Transport des gravats déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Transport des métaux déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
1) Description succincte :
Lot 3 : Transport des métaux déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Transport des papiers déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
1) Description succincte :
Lot 4 : Transport des papiers déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Transport des cartons déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
1) Description succincte :
Lot 5 : Transport des cartons déposés dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 : Transport du bois déposé dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
1) Description succincte :
Lot 6 : Transport du bois déposé dans la déchèterie intercommunale de Horgues et location du contenant approprié
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90511000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2018
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'entreprise se doit de garantir l'efficience de ses matériels et de ses équipements afin de garantir la continuité du service.
elle doit aussi, avant tout commencement d'exécution, justifier qu'elle est couverte par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 1382 à 1384 du Code civil ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.
pour chacun des lots, une facture devra être éditée mensuellement correspondant au coût de transport des déchets et de location du contenant approprié.
un récépissé de pesée (ticket) sera systématiquement établi à chaque rotation. Ces récépissés seront obligatoirement joints pour contrôle à la facturation.
les sommes dues seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures complètes (c'est-à-dire accompagnées des justificatifs exigés à l'article 13 du C.C.A.P.) ou des demandes de paiement équivalentes.
en cas d'absence de justificatif ou de facture non-conforme, celle-ci sera renvoyée au prestataire, accompagnée d'une demande de mise en conformité. Le délai légal de paiement sera alors interrompu jusqu'à la réception de la nouvelle facture révisée.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Communauté Gespe Adour Alaric.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2013, à 18:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Lieu : 65360 ARCIZAC-ADOUR.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
le président de la ccgaa + les élus membres de la commission d'appels d'offres + capber Stéphanie, personne en charge de la gestion des déchets.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif,
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00