A proximité de Arches 88380 Vosges
Acheteur : Syndicat Mixte Moselle Amont
4 rue Louis Meyer
88190 Golbey
Tel : 0682491110
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/02/2025  
Secteurs d'activité
Services d'études.

Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/12/2024
JOUE - 796388-2024
796388-2024 - Mise en concurrence
France – Services d'études – Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.
OJ S 251/2024 27/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSyndicat Mixte Moselle Amont
Adresse électroniquedominique.andres@moselleamont.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont-.
DescriptionLes prestations se déroulent en une tranche ferme et plusieurs tranches optionnelles affermies sur ordre de service. Toutes les tranches sont forfaitaires et à prix révisables.
Identifiant de la procédure5168a882-2313-4cd2-94ca-98586698566d
Identifiant interne21-106
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConditions de remises des offres ou des candidatures : Se rapporter au RC Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Se repporter au RC
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxAttestation sur l'honneur
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot unique
Description: Lot unique
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79311000 Services d'études
Options:
Description des options: Tranche optionnelle n°1 Tranche optionnelle n°2 Tranche optionnelle n°3
5.1.3.
Durée estimée
Durée54 Mois
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Pas de renouvellement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/02/2025 08:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSyndicat Mixte Moselle Amont
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSyndicat Mixte Moselle Amont
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationSyndicat Mixte Moselle Amont
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d’enregistrement: 20009743400019
Adresse postale: 3 rue de la gare  
Ville: Arches
Code postal: 88380
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: dominique.andres@moselleamont.fr
Téléphone: 0682491110
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière  
Ville: NANCY cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d’enregistrement: FRF3488190
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer  
Ville: GOLBEY
Code postal: 88190
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: dominique.andres@epinal.fr
Téléphone: 0682491110
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d’enregistrement: FRF3488190
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer  
Ville: GOLBEY
Code postal: 88190
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: dominique.andres@epinal.fr
Téléphone: 0682491110
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Syndicat Mixte Moselle Amont
Numéro d’enregistrement: FRF3488190
Adresse postale: 4 rue Louis Meyer  
Ville: GOLBEY
Code postal: 88190
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: dominique.andres@epinal.fr
Téléphone: 0682491110
Rôles de cette organisation
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b375c88b-8343-4f0d-918a-ed15d00eac2c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 23/12/2024 19:59:09 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 796388-2024
Numéro de publication au JO S: 251/2024
Date de publication: 27/12/2024