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Maitrise d'oeuvre pour l'Aménagement de la Voie Communale no1 Maitrise d'oeuvre pour l'Aménagement de la Voie Communale no1 marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la voie communale no1 ville : Arches code_postal : 88380 lieu : 2, rue de la Ma...
Mairie d'Arches 88380Arches 0329327842
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Maitrise d'oeuvre pour l'Aménagement de la Voie Communale no1

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Marché public ou privé
Référence du marché : 42516

Date de clôture estimée : 15/02/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/01/12)
12-16064
Avis de marché
Département de publication : 88
Annonce No 12-16064
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie d'Arches.
 Correspondant :  Nadine GEROME, Maire, 2, rue de la Mairie - B.P. 12, 88380 Arches, tél. : 03-29-32-72-18, télécopieur : 03-29-32-78-42, courriel : maire-arches@wanadoo.fr.

Objet du marché : marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la voie communale no1.

Caractéristiques principales : 
mission de maîtrise d'œuvre (domaine infrastructure) au sens du décret no93-1268 du 29 novembre 1993, modifiée comportant les missions avp, pro, act, visa, det et AOR ainsi que des éléments d'assistance complémentaire : organisation et tenue de réunions d'information à l'attention des Riverains et réunions avec les autres partenaires concernés par l'opération, autant que nécessitera le projet. Pour faire acte de candidature, les équipes devront être constituées d'un ou plusieurs bureaux d'études ayant les qualifications et les moyens requis pour intervenir dans ce type de projet. La présence d'un concepteur paysagiste est souhaitée par la Collectivité
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux par le maître d'ouvrage : 835 000 euros (H.T.). Travaux pluriannuels prévus en 2 phases. Echéance prévue : Travaux 1ère phase : courant 2012.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : dossier de 3 références significatives maximum illustrées en rapport avec l'objet de la consultation.
en cas de candidature de groupement, le candidat devra préciser la composition du groupement, la répartition des tâches entre chaque membre du groupement. L'offre technique comprendra notamment, en application de l'article 49 du CMP : une note méthodologique portant d'une part sur l'organisation et la composition de la maîtrise d'œuvre, d'autre part sur la méthodologie de travail utilisée, une note explicative du projet faisant ressortir notamment l'intention d'aménagement du projet et traduisant la bonne compréhension des objectifs de la Commune, une note descriptive des caractérisitques de développement durable dans le projet d'aménagement. L'offre financière comprendra au minimum, le taux de rémunération proposé et la décomposition de la rémunération du maître d'œuvre par éléments de mission. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de négocier, dans le respect des principes du Code des Marchés Publics.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 février 2012, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : tout renseignement d'ordre administratif et / ou technique fera l'objet d'une demande écrite adressée à : Mme le maire MAIRIE 2, rue de la Mairie - B.P. 12 88380 ARCHES Tél. 03.29.32.72.18 - télécopieur. 03.29.32.78.42 - courriel: maire-arches@wanadoo.fr Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la Carrière - cO 20038 54036 NANCY Cedex.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 janvier 2012.

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