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MA2015-14 Le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation,...
Société de réalisation immobilière et 33400Talence sophie.debruyne@sria.univ-bordeaux.fr
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MA2015-14

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796678

Date de clôture estimée : 07/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/15)
15-182707

Département(s) de publication : 33
Annonce No 15-182707
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Société de réalisation immobilière et, 351, cours de la Libération, à l'attention de Mme DEBRUYNE Sophie, F-33400 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 83 86. E-mail : sophie.debruyne@sria.univ-bordeaux.fr.
Code d'identification national : 52153011300013.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'Université de Bordeaux, 351, cours de la Libération, à l'attention de Mme DEBRUYNE Sophie, F-33400 Talence.
Code d'identification national : 52153011300013. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3J7nXuBTPy.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Autre : Immobilier et aménagement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Université de bordeaux, 35, Place pey berland, F-33000 Bordeaux.
Code d'identification national : 13001835100010.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  ma2015-14.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : arcachon, 33120 Arcachon.
  Code NUTS |FR612|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (Sps), pour les phases de conception et de réalisation, relative à l'opération de Catégorie I, au sens de l'article R. 4532-1 du Code du Travail pour la construction du Pôle Océanographique Aquitaine, bâtiment de type ERP avec activités types w, y, l, s, n, r, ccu et cu, ps, ensemble immobilier complexe d'environ 12 000 mètres carrés.
Les éléments décrivant la mission sont présentés dans les CCAP et Cctp.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  71317200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  cf. Dossier de consultation.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 46 (à compter de la date d'attribution du marché).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des facture ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration du candidat (formulaire Dc2) remplie, datée et signée avec identification du signataire ou informations équivalentes,
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
- si la société est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
- présentation de la société: chiffres d'affaires des trois dernières années, composition et organisation, effectifs permanents, description des activités et qualifications tels qu'indiqués au règlement de consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - dossier de références tel que spécifié au règlement de consultation,
- indication des titres d'études et professionnels telle que spécifiée au règlement de consultation,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
cf. compléments dans le règlement de consultation
les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier ceux indiqués au règlement de consultation.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MA2015-12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  7 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation complet (règlement de consultation, ccap, cctp, acte d'engagement, Dpgf) est disponible sur achatpublic.com
Il est demandé aux candidats transmettant leur offre sous format papier de veiller à inclure, dans le pli remis, une copie de l'intégralité des documents datés et signés, le cas échéant, sur support de type CDROM ou clé Usb.
Pour la transmission sur support papier:
tous les plis seront impérativement livrées à:
société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'université de Bordeaux (Sria).
351 cours de la Libération - bâtiment A13- 33405 Talence Cedex,
- pour les chronopost, dhl, ups, coursier, remise en mains propres ..., bâtiment A13, rez-de-chaussée, bureau de gauche (heures d'ouverture des bureaux: 9:00 - 12:00 et 14:00 - 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue du Tastet - cS 21490, F-33063 Bordeaux Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  4 décembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Société de réalisation immobilière et, 351, cours de la Libération, à l'attention de Mme DEBRUYNE Sophie, F-33400 Talence. Tél. (+33) 5 40 00 83 86. E-mail : sophie.debruyne@sria.univ-bordeaux.fr.
Code d'identification national : 52153011300013.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'Université de Bordeaux, 351, cours de la Libération, à l'attention de Mme DEBRUYNE Sophie, F-33400 Talence.
Code d'identification national : 52153011300013. Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_3J7nXuBTPy.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Autre : Immobilier et aménagement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Adresse(s) de l'autre pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice agit :
Université de bordeaux, 35, Place pey berland, F-33000 Bordeaux.
Code d'identification national : 13001835100010.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  ma2015-14.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Services.
  Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : arcachon, 33120 Arcachon.
  Code NUTS |FR612|.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (Sps), pour les phases de conception et de réalisation, relative à l'opération de Catégorie I, au sens de l'article R. 4532-1 du Code du Travail pour la construction du Pôle Océanographique Aquitaine, bâtiment de type ERP avec activités types w, y, l, s, n, r, ccu et cu, ps, ensemble immobilier complexe d'environ 12 000 mètres carrés.
Les éléments décrivant la mission sont présentés dans les CCAP et Cctp.
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28-i du Code des marchés publics.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  71317200.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  cf. Dossier de consultation.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : non.
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 46 (à compter de la date d'attribution du marché).
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Les sommes dues au titulaire et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des facture ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (Dc1).
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration du candidat (formulaire Dc2) remplie, datée et signée avec identification du signataire ou informations équivalentes,
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans les cas d'interdiction mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
- si la société est en redressement judiciaire: copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
- présentation de la société: chiffres d'affaires des trois dernières années, composition et organisation, effectifs permanents, description des activités et qualifications tels qu'indiqués au règlement de consultation.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - dossier de références tel que spécifié au règlement de consultation,
- indication des titres d'études et professionnels telle que spécifiée au règlement de consultation,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
cf. compléments dans le règlement de consultation
les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier ceux indiqués au règlement de consultation.
III.2.4)Marchés réservés :
  

Non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
  Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Oui
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
  Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  MA2015-12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  7 janvier 2016 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le dossier de consultation complet (règlement de consultation, ccap, cctp, acte d'engagement, Dpgf) est disponible sur achatpublic.com
Il est demandé aux candidats transmettant leur offre sous format papier de veiller à inclure, dans le pli remis, une copie de l'intégralité des documents datés et signés, le cas échéant, sur support de type CDROM ou clé Usb.
Pour la transmission sur support papier:
tous les plis seront impérativement livrées à:
société de réalisation immobilière et d'aménagement de l'université de Bordeaux (Sria).
351 cours de la Libération - bâtiment A13- 33405 Talence Cedex,
- pour les chronopost, dhl, ups, coursier, remise en mains propres ..., bâtiment A13, rez-de-chaussée, bureau de gauche (heures d'ouverture des bureaux: 9:00 - 12:00 et 14:00 - 17:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 décembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue du Tastet - cS 21490, F-33063 Bordeaux Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  4 décembre 2015.
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