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FOURNITURE DE DEUX VÉHICULES AUTOMOBILES NEUFS ET UN VÉHICULE TOUT TERRAIN D'OCCASION POUR LE SIÈGE DU SYNDICAT. Acquisition, pour le siège du Syndicat, à Arcachon - Lot no1 : d'un véhicule FOURNITURE DE DEUX VÉHICULES AUTOMOBILES NEUFS ET UN VÉHICULE TOUT TERRAIN D'OCCASION POUR LE SIÈGE DU SYNDICAT. Acquisition, pour le siège du Syndicat, à Arcachon - Lot no1 : d'un véhicule fournit...
SI du Bassin d'Arcachon 33311Arcachon commande.publique@siba-bassin-arcachon.fr 0557527475
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FOURNITURE DE DEUX VÉHICULES AUTOMOBILES NEUFS ET UN VÉHICULE TOUT TERRAIN D'OCCASION POUR LE SIÈGE DU SYNDICAT. Acquisition, pour le siège du Syndicat, à Arcachon - Lot no1 : d'un véhicule

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121584

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/05/12)
12-108164
Avis de marché
Département de publication : 33
Annonce No 12-108164
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SI du Bassin d'Arcachon.
 Correspondant :  le président Michel SAMMARCELLI, 16 allée Corrigan CS 40002, 33311 Arcachon Cedex, tél. : 05-57-52-74-74, télécopieur : 05-57-52-74-75, courriel : commande.publique@siba-bassin-arcachon.fr, adresse internet : http://www.siba-bassin-arcachon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.siba-bassin-arcachon.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture de deux véhicules automobiles neufs et un véhicule tout terrain d'occasion pour le siège du syndicat.
Lieu de livraison : arcachon.

Caractéristiques principales : 
acquisition, pour le siège du Syndicat, à Arcachon - lot no1 : d'un véhicule neuf de couleur blanche de type Ludospace, motorisation essence (variante diesel possible), puissance minimum 75 cv din et puissance fiscale maximum 5 CV fiscaux. Le véhicule réalisera un kilométrage moyen de 20 000 km / an - lot no2 : fourniture d'un véhicule neuf de couleur blanche, type berline véhicule particulier (Vp), 5 places, 5 portes, motorisation essence (variante diesel possible). Puissance minimum 75 cv din. Puissance fiscale maximum 7cv fiscaux. Le véhicule réalisera un kilométrage moyen de 15 000 km / an - lot no3 : fourniture d'un véhicule d'occasion de type 4 x 4 permanent avec boîte de transfert et blocage de différentiel central manuel, véritable véhicule tout terrain " franchisseur " lui permettant d'accéder aux ouvrages du SIBA situés en milieu forestier et dunaire. . Marché ordinaire séparé
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 80 jours à compter de la notification du marché.
les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement sera réalisé sur les fonds propres du Syndicat. Le Syndicat se libère des sommes dues par mandats administratifs et virements du Comptable Public, le Trésorier Principal d'arcachon. Le paiement s'effectue dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des marchés publics et selon les dispositions du décret no 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de pouvoir du candidat Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juin 2012, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 12072X20.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. La Lettre de Consultation peut etre retirée au siège du SIBA, expédiée par voie postale, ou bien encore, etre téléchargée sur le site Internet du SIBA : www.siba-bassin-arcachon.fr. Les candidats transmettent leur offre, en courrier recommandé ou par dépôt contre récépissé, avant la date et l'heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante : Syndicat Intercommunal du Bassin d'arcachon 16 allée Corrigan - cS 40002 33311 Arcachon Cedex Jours et heures d'ouverture du SIBA : du lundi au vendredi, de 8 heures à 12h30 et de 13h30à 17 heures. La transmission électronique des offres n'est pas autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : .
 syndicat Intercommunal du Bassin d'arcachon 16 allée Corrigan CS 40002, 33311 Arcachon Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : .
 Correspondant :  François LÉTÉ, syndicat Intercommunal du Bassin d'arcachon 16 allée Corrigan CS 40002, 33311 Arcachon Cedex.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : .
 syndicat Intercommunal du Bassin d'arcachon 16 allée Corrigan CS 40002, 33311 Arcachon Cedex, adresse internet : http://www.siba-bassin-arcachon.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
LUDOSPACE. Fourniture d'un véhicule automobile neuf de couleur blanche de type Ludospace, motorisation essence (variante diesel possible), puissance minimum 75 CV DIN et puissance fiscale maximum 5 CV fiscaux. Le véhicule réalisera un kilométrage moyen de 20 000 km / an
 
Lot
2.
 - 
BERLINE. Fourniture d'un véhicule automobile neuf de couleur blanche, type berline véhicule particulier (VP), 5 places, 5 portes, motorisation essence (variante diesel possible). Puissance minimum 75 CV DIN. Puissance fiscale maximum 7CV fiscaux. Le véhicule réalisera un kilométrage moyen de 15 000 km / an
 
Lot
3.
 - 
4X4 occasion. Fourniture d'un véhicule d'occasion de type 4 x 4 permanent avec boîte de transfert et blocage de différentiel central manuel (pente maxi : 45°, angles minis d'approche et de sortie : 45°, angle ventral mini : 145°, dévers : 33° et garde au sol mini : 260 mm). Le SIBA recherche un véritable véhicule tout terrain " franchisseur " lui permettant d'accéder à ses ouvrages situés en milieu forestier et dunaire

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